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Chambre régionale des comptes - rapport d'observations définitives
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du . Présentation du rapport établi par la Chambre régional des comptes sur la gestion municipale et intercommunale des... -
Affaires diverses - plate-forme de compostage des algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 10/05/2010. Accord du Conseil municipal pour lancer les études préalables à l'extension éventuelle de la plate-forme de... -
Affaires communales - Plan algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 08/02/2010. Remise par le Maire aux conseillers du plan gouvernemental de lutte contre les algues vertes aux membres du... -
Schéma d'aménagement et de gestion des eaux de la baie de Douarnenez
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 14/12/2009. Information du Conseil municipal sur la signature, consécutive à plusieurs années de coopération entre les... -
Modification des statuts de la Communauté de communes de Châteaulin et du Porzay
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 06/07/2009. Approbation de l'élargissement des compétences de la communauté de communes, dont l'élaboration, la mise en... -
Affaires intercommunales, dont contrat territorial, assainissement non collec...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 19/12/2008. Information du Conseil municipal sur la signature d'un contrat territorial entre la communauté de communes du... -
Charte d'engagement du bassin versant
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/12/2003. Approbation de la charte d'engagement du bassin versant du Porzay -
Intervention de l'animatrice du bassin versant algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 10/02/2003. Information du Conseil municipal sur les 5 axes issus du diagnostic: réduction des pollutions agricoles,... -
Comité de bassin versant du Kerharo - Ty Anquer
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 21/07/1997. Désignation par le Conseil municipal de 3 représentants au Comité de bassin ersant du Kerharo-Ty Anquer -
Comité de bassin versant du Kerharo
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du ??/01/1997. Refus du Conseil municipal de nommer un représentant au sein du Comité de bassin versant du Kerharo, estimant... -
Questions diverses - bassins versants de la Lieue de Grève
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/09/2008 décidant la tenue d'une réunion du Conseil pour échanger sur le programme pluriannuel de lutte contre les... -
Aménagement foncier
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/02/2007. Information du Maire sur les démarches entreprises par les associations de randonnée, d'équitation et de... -
Comité de bassins versants - contrat d'objectif
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/01/2001. Avis favorable à la mise en place du contrat d'objectifs du Comité des bassins versants de la Lieue de... -
Nouveaux projets d'élevage - Comité des Bassins Versants de la baie de Saint-...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/11/2000. Information du Maire sur les propositions du Comité des bassins versants de la Lieue de Grève pour... -
Loi littoral
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/02/1991 rappelant les principales implications de la promulgation de la loi littoral sur la commune : détermination... -
Plan d'occupation des sols
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 29/06/1984 faisant suite à une observation de la sous-préfecture à propos de la légalité de la délibération du... -
Plan d'occupation des sols
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/05/1984. Information du Maire sur les consultations en cours dans le cadre de la procédure d'élaboration du plan... -
Evaluation des charges transférées à la communauté de communes pour la compét...
Délibération du 11/02/2010 du Conseil municipal de Concarneau approuvant le rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées pour le transfert de la... -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération du 14/05/2009 du Conseil municipal de Concarneau modifiant les statuts de la Communauté de communes Concarneau Cornouaille (4C), pour prendre en compte... -
Plan local d'urbanisme - retrait d'une délibération irrégulière
Délibération du 23/10/2008 du Conseil municipal de Concarneau décidant, sur demande du Préfet du Finistère, le retrait d'une délibération du 14 février 2008 modifiant le Plan...
