-
Affaires diverses, dont rejets de la station d'épuration dans le Lapic et ext...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 29/11/2010. Information par le Maire sur deux affaires en cours : la pollution du ruisseau Lapic par les rejets de la... -
Motion concernant la loi littoral
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/03/1999. Vote à l'unanimité d'une motion concernant la loi littoral (non incluse dans le registre) -
Confection d'un talus à Kergoasguen
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 16/02/1996. Décision de ne pas contribuer à la réalisation d'un talus par le Conseil général sur un terrain littoral -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 27/07/2004. Suite à enquête publique, avis favorable (26 pour, 3 contre) à la restructuration d'un élevage de porcs par... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 01/03/2002. Suite à enquête publique, avis favorable (20 pour, 3 contre, 6 abstentions) au projet de régularisation/mise aux... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 17/11/2000. Suite à enquête publique, avis défavorable au projet d'extension d'un élevage porcin (23 pour, 1 contre, 2 nuls) et... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 27/11/1988. Suite à enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de... -
Schéma de mise en valeur de la mer
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/01/1992. Dans le cadre des travaux en cours sur l'élaboration d'un schéma de mise en valeur de la mer (secteur... -
Bilan de la concertation pour le Plan local d'urbanisme (PLU)
Délibération du 08/12/2006 du Conseil municipal de Concarneau adoptant, après une présentation du bilan de la concertation, le projet de Plan local d'urbanisme (PLU). Le bilan... -
Elaboration du plan local d'urbanisme (PLU)
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/06/2010 engageant la procédure d'élaboration du Plan local d'urbanisme en vue de disposer d'un document "conforme à... -
Loi littoral - proposition d'amendement
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/01/2007. Sur proposition de l'Association des Maires et Présidents de Communautés de communes du Finistère,... -
Modification du plan d'occupation des sols (POS)
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 13/03/2004. Information du Maire sur l'ouverture d'une enquête publique pour prendre en compte la révision du Plan... -
Modification du plan d'occupation des sols (POS)
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 21/11/2003. Suite à un jugement du Tribunal administratif de Rennes sur la non conformité du Plan d'occupation des... -
Extension d'urbanisation dans les espaces proches du littoral
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/06/1993 mandatant le Maire pour qu'il sollicite auprès du Préfet l'extension de l'urbanisation des espaces proches... -
Identification des espaces remarquables
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 25/03/1993. Avis favorable à la délimitation des espaces remarquables au titre de l'article L.146-6 du code de... -
Entretien avec un·e agriculteur·trice plein champ et serriste
Entretien avec un·e agriculteur·trice plein champ et serriste de Ploubazlanec le 28 mars 2018. (0'-17') tendances agricoles sur le teritoire et éléments personnels : histoire de... -
Entretien avec des agriculteur·trice·s, vente directe à la ferme et projet to...
Entretien avec des agriculteur·trice·s qui font de la vente directe à la ferme et ont un projet touristique autour de l'exploitation, à Pleubian, le 22 mars 2018. (0'-18')... -
Entretien avec un·e jeune agriculteur·rice syndiqué·e au JA, éleveur·veuse et...
Entretien avec un·e jeune agriculteur·rice syndiqué·e au JA, éleveur·veuse et légumier·ière à Pleumeur Gautier le 20 mars 2018. (0'-8') études et parcours personnel, reprise de... -
Entretien avec un·e membre actif·ve du syndicat de défense du coco de Paimpol...
Entretien avec un·e membre actif·ve du syndicat de défense du coco de Paimpol, membre de la confrérie et ancien·ne agriculteur·trice, à Paimpol, le 15 mars 2018. (0'-18')... -
Entretien avec un·e garde du littoral et deux animateur·rice·s nature à la ma...
Entretien avec un·e garde du littoral et deux animateur·rice·s nature à la maison de l'estuaire de Plourivo le 14 mars 2018. (0'-20') détail du territoire et de l’action du...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).