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Programme de bassin versant du Porzay - désignation des membres
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 22/09/2008. Désignation de 2 représentants de la commune en vue du bilan du contrat quinquennal de bassin versant... -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 02/09/2002. Avis favorable à la régularisation/restructuration d'un élevage de porcs, ainsi qu'à la demande de dérogation... -
Mise en place du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Sud Corno...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 22/10/2010 adoptant la mise en place d'un Schéma d'aménagement et de gestion des eaux "Sud Cornouaille" et validant son... -
Rapport sur le service d'assainissement
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 29/09/2005 adoptant le rapport annuel sur le service d'approvisionnement en eau et sur l'assainissement (extrait relatif au... -
Rapport sur l'eau 2000
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 07/09/2001 adoptant le rapport annuel sur les services d'approvisionnement en eau et d'assainissement, parmi les faits marquants... -
Questions diverses - bassins versants de la Lieue de Grève
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/09/2008 décidant la tenue d'une réunion du Conseil pour échanger sur le programme pluriannuel de lutte contre les... -
Installations classées - régularisation et extension d'un élevage porcin à Pl...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 16/05/2002. Dans le cadre d'une enquête publique au titre de la législation des installations classées pour la... -
Comité de bassins versants - contrat d'objectif
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/01/2001. Avis favorable à la mise en place du contrat d'objectifs du Comité des bassins versants de la Lieue de... -
Nouveaux projets d'élevage - Comité des Bassins Versants de la baie de Saint-...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/11/2000. Information du Maire sur les propositions du Comité des bassins versants de la Lieue de Grève pour... -
Installations classées - Régularisation d'un élevage porcin à Trémel
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 20/05/1999. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Mise en place du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Sud Corno...
Délibération du 20/10/2010 du Conseil municipal de Concarneau approuvant le projet de périmètre du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Sud Cornouaille (594 km2,... -
Evaluation des charges transférées à la communauté de communes pour la compét...
Délibération du 11/02/2010 du Conseil municipal de Concarneau approuvant le rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées pour le transfert de la... -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération du 14/05/2009 du Conseil municipal de Concarneau modifiant les statuts de la Communauté de communes Concarneau Cornouaille (4C), pour prendre en compte... -
Programme transitoire 2008 du bassin versant du Moros
Délibération du 06/12/2007 du Conseil municipal de Concarneau adoptant le programme d'action transitoire pour l'amélioration de la qualité de l'eau du Moros, dans la perspective... -
Aides directes agricoles dans le cadre de la politique de préservation et de ...
Délibération du 24/05/2007 du Conseil municipal de Concarneau modifiant les conditions de cofinancement des aides directes aux agriculteurs dans le cadre de la politique de... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - Transfert...
Délibération du 24/05/2007 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique prévue par la législation sur les installations classées soumises à... -
Programme d'actions 2007 du Contrat eau potable
Délibération du 25/01/2007 du Conseil municipal de Concarneau prolongeant le Contrat Eau Potable pour l'année 2007, dans l'attente de l'évolution de la politique de l'eau liée à... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - extension...
Délibération du 25/01/2007 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique prévue par la législation sur les installations classées soumises à... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - extension...
Délibération du 08/12/2006 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique prévue par la législation sur les installations classées soumises à... -
Convention de mandat avec la SEMAEB pour le contrat eau potable
Délibération du 08/12/2006 du Conseil municipal de Concarneau approuvant la poursuite de la ocnvention de mandat avec la Société d'économie mixte pour l'aménagement et...
