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Cartographie des cours d'eau
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 21/09/2009. Avis favorable du Conseil munucipal sur l'inventaire des cours d'eau réalisé par la Chambre d'agriculture,... -
Travaux connexes au remembrement
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 18/02/1965. Approbation du redressement des limites de Plonévez avec Kerlaz, Quéménéven et Locronan, consécutif au... -
Remembrement - rectification de la limite intercommunale
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 12/08/1962. Approbation du redressement de la limite communale entre Ploéven et Plo,évez, consécutif au recalibrage du... -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 29/05/2009 adoptant la modification des compétences de la communauté de communes et leur élargissement dans le domaine de... -
Projet de dérivation du ruisseau Lanenos
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 21/11/2008 adoptant le projet de dérivation du ruisseau du Lanénos, mitoyen d'une décharge ancienne, en vue de l'en éloigner et... -
Enquête publique sur le projet de modification d'ouvrage hydraulique au campi...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 29/06/2004. Dans le cadre d'une enquête publique, avis favorable (12 pour, 10 contre, 7 abstentions) à un projet de... -
Modification des statuts de la communauté de communes de Concarneau Cornouaille
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 20/12/2002 adoptant la modification des statuts de la communauté de communes de Concarneau Cornouaille et lui confiant, dans le... -
Qualité bactériologique du Douron
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 17/02/2000. Information du Maire sur le classement du gisement de coques de Toul an Hery-estuaire du Douron en... -
Communauté de communes - information sur le programme algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/11/1999. A l'occasion de la venue de M.Touarin, président de la commission environnement de la communauté de... -
Bilan de la saison estivale 1998
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 01/10/1998 dressant le bilan de la saison touristique : camping municipal de Saint-Efflam, centre de loisirs et... -
Algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 11/09/1996. Question d'un conseiller sur les projets de travaux d'aménagement à l'embouchure du Yar, évoqués en bureau... -
Assainissement - rapport annuel
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 11/09/1996. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau et de... -
Construction d'une station d'épuration
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 29/01/1980 (extrait) décidant la construction d'une station d'épuration, conçue pour traiter les eaux usées de 8000... -
Mise en place du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Sud Corno...
Délibération du 20/10/2010 du Conseil municipal de Concarneau approuvant le projet de périmètre du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Sud Cornouaille (594 km2,... -
Evaluation des charges transférées à la communauté de communes pour la compét...
Délibération du 11/02/2010 du Conseil municipal de Concarneau approuvant le rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées pour le transfert de la... -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération du 14/05/2009 du Conseil municipal de Concarneau modifiant les statuts de la Communauté de communes Concarneau Cornouaille (4C), pour prendre en compte... -
Programme transitoire 2008 du bassin versant du Moros
Délibération du 06/12/2007 du Conseil municipal de Concarneau adoptant le programme d'action transitoire pour l'amélioration de la qualité de l'eau du Moros, dans la perspective... -
Aides directes agricoles dans le cadre de la politique de préservation et de ...
Délibération du 24/05/2007 du Conseil municipal de Concarneau modifiant les conditions de cofinancement des aides directes aux agriculteurs dans le cadre de la politique de... -
Programme d'actions 2007 du Contrat eau potable
Délibération du 25/01/2007 du Conseil municipal de Concarneau prolongeant le Contrat Eau Potable pour l'année 2007, dans l'attente de l'évolution de la politique de l'eau liée à... -
Convention de mandat avec la SEMAEB pour le contrat eau potable
Délibération du 08/12/2006 du Conseil municipal de Concarneau approuvant la poursuite de la ocnvention de mandat avec la Société d'économie mixte pour l'aménagement et...
