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Questions diverses - Propreté des rues et des plages boulevard Bougainville f...
Délibération du 15/09/1947 du Conseil municipal de Concarneau. Intervention d'un conseiller soulignant la malpropreté des rues et des plages, notamment à proximité de l'usine... -
Questions diverses - dépôt d'ordures sur la plage face à la rue Hascoët
Délibération du 15/09/1947 du Conseil municipal de Concarneau. Intervention d'un conseiller demandant que cessent les dépôts d'ordures sur la plage (rue Lucien Hascoët) -
Questions diverses - hygiène publique
Délibération du 04/06/1947 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à l'intervention d'un conseiller alertant sur la persistance des pratiques de dépôt des déchets ménagers et... -
Questions diverses égoûts
Délibération du 04/06/1947 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à l'intervention d'un conseiller faisant état de problèmes récurrents d'écoulement des eaux en centre ville,... -
Branchement aux égoûts
Délibération du ??/09/1941 du Conseil municipal de Concarneau adoptant le principe d'un raccordement de la ville au tout à l'égout, "commodité des plus normales au 20ème... -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 10/12/2008 approuvant la modification des statuts de la Communauté de communes du pays fouesnantais (CCPF), dont la... -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 02/10/2007 approuvant la modification des statuts de la Communauté de communes du pays fouesnantais (CCPF), dont... -
Loi littoral - proposition d'amendement
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/01/2007. Sur proposition de l'Association des Maires et Présidents de Communautés de communes du Finistère,... -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 21/11/2003 approuvant la modification des statuts de la Communauté de communes du pays fouesnantais (CCPF), dont:... -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 09/11/2001 approuvant la modification des statuts de la Communauté de communes du pays fouesnantais (CCPF), tout en... -
Assainissement collectif du secteur littoral
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 06/07/2001 décidant le lancement d'une étude de diagnostic du réseau d'assainissement du secteur littoral de Kerleven... -
Contrôle de l'assainissement autonome
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 06/07/2001 retenant l'offre de la Compagnie Lyonnaise des Eaux pour le contrôle technique des installations neuves... -
Réduction des substances polluantes dans l'agglomération de Fouesnant
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 06/07/2001. Avis favorable au projet des services préfectoraux de réduction des flux de substances polluantes dans... -
Algues vertes - diagnostic du bassin versant du Lesnevard-Saint-Jean
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/02/2001. Information du Maire sur le projet de candidature conjointe des communautés de communes de Concarneau et... -
Etude sur le traitement des boues d'épuration par le SICOM
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 22/06/1999 approuvant le lancement d'une étude portée par le Syndicat intercommunal des ordures ménagères (SICOM),... -
Etablissement d'une carte d'agglomération des eaux usées
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 25/10/1996 approuvant le projet de carte d'agglomération relatif à la collecte et au traitement des eaux usées, les... -
Extension du réseau des eaux usées
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 20/12/1994 adoptant le projet d'extension du réseau des eaux usées au lieu-dit la Cale (Vieux Port) et sollicitant la... -
Création de la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 21/12/1993 approuvant les statuts de la future Communauté de communes du Pays Fouesnantais, lui transférant les... -
Enquête d'utilité publique - station d'épuration de Pen Fallud
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 09/09/1988. Suite à une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de l'environnement... -
Raccordement des eaux usées à la station de Penfallud de Fouesnant
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 28/11/1986 adoptant la convention liant la commune à Fouesnant pour le raccordement du réseau des eaux usées à la...
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