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Révision du Plan d'occupation des sols
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/04/1992. Etant concernée par la loi Littoral de 1986, la commune doit motiver sa demande d'extension de l'urbanisation... -
Aménagement d'un lotissement et achat d'un bois
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 24/04/1975. Lancement d'un lotissement en raison de la prospérité agricole de la commune, de sa proximité avec les... -
Abrogation partielle du Plan d'occupation des sols (POS)
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 01/10/2009. Discussion entre conseillers à propos des conséquences de l'annulation partielle du plan d'occupation des... -
Abrogation partielle du Plan d'occupation des sols (POS) - jugement du tribun...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 02/07/2009. Information du Maire sur le jugement du Tribunal administratif de Rennes suite au recours contre le plan... -
Plestin Environnement - Tribunal administratif
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 21/06/2001 faisant suite à un recours de l'association Plestin Environnement contre le permis de construire accordé au... -
Bilan de la concertation pour le Plan local d'urbanisme (PLU)
Délibération du 08/12/2006 du Conseil municipal de Concarneau adoptant, après une présentation du bilan de la concertation, le projet de Plan local d'urbanisme (PLU). Le bilan... -
Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
Délibération du 29/09/2005 du Conseil municipal de Concarneau. Débat sur l'élaboration du Projet d'aménagement et de développement durable (PADD) prévu par le Code de... -
Avis sur l'urbanisation de La Forêt Fouesnant
Délibération du 11/09/1987 du Conseil municipal de Concarneau confirmant la position favorable du Maire à propos de l'urbanisation de plusieurs zones à proximité de... -
Elaboration du plan local d'urbanisme (PLU)
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/06/2010 engageant la procédure d'élaboration du Plan local d'urbanisme en vue de disposer d'un document "conforme à... -
Modification du plan d'occupation des sols (POS)
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 13/03/2004. Information du Maire sur l'ouverture d'une enquête publique pour prendre en compte la révision du Plan... -
Modification du plan d'occupation des sols (POS)
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 21/11/2003. Suite à un jugement du Tribunal administratif de Rennes sur la non conformité du Plan d'occupation des... -
Extension d'urbanisation dans les espaces proches du littoral
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/06/1993 mandatant le Maire pour qu'il sollicite auprès du Préfet l'extension de l'urbanisation des espaces proches... -
Identification des espaces remarquables
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 25/03/1993. Avis favorable à la délimitation des espaces remarquables au titre de l'article L.146-6 du code de... -
Plan d'occupation des sols - convention avec un géologue
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 06/02/1987 autorisant le Maire à signer une convention avec le Conseil général pour la réalisation d'une étude de... -
Plan d'occupation des sols - Association section régionale de conchyliculture
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 28/07/1986 décidant l'association de la Section régionale de Conchyliculture à l'élaboration du Plan d'occupation des... -
Projet de loi sur le littoral
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 09/11/1984. Information du Maire sur sa participation au groupe de travail composé de Maires des communes littorales... -
Corps de ferme de Kernoa, à Paimpol
Corps de ferme de Kernoa, à Paimpol, dans le quartier de Crec'h Derrien. Cet ancien corps de ferme a été partiellement réinvesti par une association. Il est bordé d'HLM portant... -
Côte sud de Ploubazlanec, vue de Paimpol, Point de Guilben
Côte sud de Ploubazlanec, vue de Paimpol, Pointe de Guilben. On y voit un important boisement, ainsi que de nombreuses résidences. Quelques champs, de grande dimension, parmi... -
Petit champ de blé sur la bordure littorale, à Paimpol
Petit champ de blé sur la bordure littorale, à Paimpol, en août 2018. Bordé d'un mur de pierres, il est entouré d'éléments de paysage divers : grandes maisons (résidences... -
Trace de tracteur dans un champ à proximité d'habitations, Ploubazlanec
On voit une trace de tracteur à l'entrée d'un champ, pour le moment pas cultivé. Il est situé à proximité d'habitations, dont certainessont très récentes. On voit le clocher au...
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