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Côte sud de Ploubazlanec, vue de Paimpol, Point de Guilben
Côte sud de Ploubazlanec, vue de Paimpol, Pointe de Guilben. On y voit un important boisement, ainsi que de nombreuses résidences. Quelques champs, de grande dimension, parmi... -
Proposition du conseil municipal pour le plan d'occupation des sols
Délibération municipale de Ploubazlanec du 08/10/1976. Proposition du groupe de travail ayant travaillé sur le plan d'occupation des sols au conseil municipal pour le plan... -
Accord sur les périmètres de zones de préemption
Délibération municipale de Ploubazlanec du 26/10/1973. Accord sur les périmètres de zones de préemption donné par la commune à la direction départementale de l'équipement, à... -
Proposition de zones de préemption dans des périmètres sensibles
Délibération municipale de Ploubazlanec du 05/10/1973. Proposition de zones de préemption dans des périmètres sensibles par la direction départementale de l'Equipement, pour... -
Financement des travaux pour la sauvegarde du Sillon du Talbert
Délibération municipale de Ploubazlanec du 05/10/1973. Financement des travaux pour la sauvegarde du Sillon du Talbert, gérer par le syndicat intercommunal de sauvegarde du... -
Vote d'une subvention pour les travaux de sauvegarde du sillon du Talbert
Délibération municipale de Ploubazlanec du 06/08/1971. Vote pour une subvention du 750 NF (au lieu des 1500 demandés) pour le financement des travaux de sauvegarde du sillon du... -
Refus de subventionner le reboisement de la Tour de Kerroch
Délibération municipale de Ploubazlanec du 13/03/1970. Refus du fond forestier national de subventionner le reboisement de la Tour de Kerroch. En effet, les travaux ont déjà été... -
Financement de l'Office national des forêts pour reboisement
Délibération municipale de Ploubazlanec du 15/02/1970. Financement de l'Office national des forêts pour reboisement à proximité de laTour de Kerroc'h, via des plants de... -
Refus de demandes de concessions de parcs à huitres
Délibération municipale de Ploubazlanec du 12/04/1964. Refus de demandes de concessions de parcs à huitres : "La pêche artisanale, le tourisme, et l'ostréiculture peuvent-ils... -
Refus de création de parcs à huitre à la grève de Guern
Délibération municipale de Ploubazlanec du 27/11/1960. Refus de création de parcs à huitre à la grève de Guern par MM Créquer Jeane et Le Roy Pierre. Zones de pêche à pied... -
Préservation du Sillon de Tablert
Délibération municipale de Ploubazlanec du 08/02/1968. Préservation du Sillon de Tablert. Suite à la réunion d'information qui s'est tenue à la mairie de Paimpol, le conseil... -
Nomination d'un surveillant pour l'extraction de matériaux sur le rivage de l...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 16/07/1950. Nommination de M. Bocher pour surveiller l'extraction de matériaux sur le rivage de la mer -
Affichage sur la mairie du PADD et du diagnostic territorial pour le PLU
Affichage sur la mairie du PADD et du diagnostic territorial pour le PLU. Sont indiqués les éléments phares du PADD (projet d'aménagement et de développement durables), et la... -
Adhésion de la commune à l'EPAB
Délibération municipale de Plomodiern du 24/01/2012. Adhésion à l'Etablissement public d'aménagement de la Baie de Douarnenez (EPAB) et désignation du représentant de la commune... -
Avenant à la convention entre Tréduder et Lannion Trégor Agglomération pour l...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 07/03/2011 autorisant le Maire à prolonger la convention signée avec Lannion Trégor Agglomération en 2010 et à la modifier, dans... -
Recours juridique auprès de l'Etat pour le financement du ramassage et de l'é...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 07/03/2011 autorisant le Maire à engager une procédure de référé-provision auprès du Tribunal administratif de Rennes pour... -
Projet d'extraction de sable coquillier en baie de Lannion (gisement de la po...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 13/12/2010. Dans le cadre de l'enquête publique consécutive à la demande d'exploitation minière déposée par par la Compagnie... -
Travaux d'aménagement pour la lutte contre les algues vertes (3 délibérations)
Délibérations du Conseil municipal de Tréduder du 25/10/2010 (3 délibérations consécutives) sollicitant différnts concours financiers pour la mise en œuvre de travaux... -
Recours devant le tribunal administratif - algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 28/06/2010 autorisant le Maire à ester en justice et mandatant un avocat, dans le cadre du recours contre l'Etat en carence... -
Motion contre l'amendement Le Fur
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 28/06/2010 protestant contre un amendement déposé par plusieurs députés bretons de l'UMP, visant à simplifier la procédure de...