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Rapport sur l'intercommunalité
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 25/06/2010. Présentation du rapport annuel sur l'intercommunalité -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 29/05/2009 adoptant la modification des compétences de la communauté de communes et leur élargissement dans le domaine de... -
Projet de dérivation du ruisseau Lanenos
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 21/11/2008 adoptant le projet de dérivation du ruisseau du Lanénos, mitoyen d'une décharge ancienne, en vue de l'en éloigner et... -
Rapport sur l'intercommunalité
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 19/09/2008. Présentation du rapport annuel sur l'intercommunalité mentionnant diverses actions en matière de collecte et de... -
Rapport sur l'intercommunalité
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 06/07/2007. Présentation du rapport annuel sur l'intercommunalité (environnement, développement économique, tourisme,... -
Recours contre le Plan local d'urbanisme (PLU)
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 26/01/2007 autorisant le Maire à défendre en justice les intérêts de la commune, suite aux recours formés par des particuliers et... -
Rapport d'activité 2005 de la communauté de communes
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 18/09/2006. Présentation du rapport d'activité 2005 de la communauté de communes Concarneau Cornouaille, précisant les actions... -
Rapport d'activité 2004 de la communauté de communes
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 29/09/2005. Présentation du rapport d'activité 2004 de la communauté de communes Concarneau Cornouaille (extraits portant sur... -
Enquête publique sur le projet de modification d'ouvrage hydraulique au campi...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 29/06/2004. Dans le cadre d'une enquête publique, avis favorable (12 pour, 10 contre, 7 abstentions) à un projet de... -
Approbation du Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 25/05/2004 approuvant le Projet d'aménagement et de développement durable (PADD) dans le cadre de la révision du Plan local... -
Modification des statuts de la communauté de communes de Concarneau Cornouaille
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 20/12/2002 adoptant la modification des statuts de la communauté de communes de Concarneau Cornouaille et lui confiant, dans le... -
Projet de rejet en mer des sédiments de la cale sèche du port de Concarneau
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/07/1999. Dans le cadre d'une enquête publique, avis défavorable (à bulletin secret) au projet d'immersion des déblais issus de... -
Projet d'immersion de produits de dragage du chenal de Port-la-Forêt
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 27/11/1998 portant avis sur le projet d'immersion des produits de dragage du chenal d'accès à Port-la-Forêt au large de la pointe... -
Dissolution de l'association foncière de remembrement du secteur Sud
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/01/1989 actant la dissolution de l'association foncière de remembrement (AFR) du secteur Nord de la commune et la... -
Dissolution de l'association foncière de remembrement du secteur Nord
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/11/1985 actant la dissolution de l'association foncière de remembrement (AFR) du secteur Nord de la commune et la... -
Demande de subvention pour l'aménagement de l'anse de Pouldohan
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 25/06/1985 sollicitant une subvention de l'Etat et du Département pour l'aménagement d'une aire de stationnement de dériveurs à... -
Aménagement du littoral - projet d'acquisition de terrains
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/03/1982 précisant les travaux d'aménagement envisagés sur le littoral de Pouldohan-Pendruc : aménagements dans l'anse de... -
Aménagement des espaces naturels
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/03/1982 décidant, suite à l'obtention d'une subvention du Ministère de l'Environnement, de la réalisation d'un ensemble de... -
Achat de terrain à Kersidan
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 03/08/1981 approuvant l'acquisition de terrains côtiers en vue de la réalisation d'aires de stationnement -
Subvention pour la protection contre la mer
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/05/1981 acceptant la subvention du Conseil régional et validant le plan de financement pour la réalisation de travaux de...
