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Marché algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 25/03/1993 lançant la procédure d'appel d'offres pour le marché négocié de ramassage et d'évacuation des algues vertes -
Versement de subventions pour l'année 1993
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 25/03/1993 attribuant des subventions à diverses associations ( dont groupement sanitaire et comité des fêtes) -
Bilan de la saison 1992
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 16/09/1992 effectuant le bilan de la saison touristique (fréquentation, sauvetage en mer, animations, nautisme) et... -
Croix de Mi-Lieue
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 29/04/1992 acceptant le transfert de la gestion (maintenance et balisage) de la Croix de Mi-Lieue, dont le projet de... -
Schéma de mise en valeur de la mer
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/01/1992. Dans le cadre des travaux en cours sur l'élaboration d'un schéma de mise en valeur de la mer (secteur... -
Mise en place du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Sud Corno...
Délibération du 20/10/2010 du Conseil municipal de Concarneau approuvant le projet de périmètre du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Sud Cornouaille (594 km2,... -
Evaluation des charges transférées à la communauté de communes pour la compét...
Délibération du 11/02/2010 du Conseil municipal de Concarneau approuvant le rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées pour le transfert de la... -
Etude sur la servitude de passage des piétons sur le littoral
Délibération du 20/01/2010 du Conseil municipal de Concarneau décidant le lancement d'une étude pour la mise en œuvre de la servitude de passage de plein droit sur le littoral... -
Vœu relatif à l'appel Ultimatum climatique
Délibération du 05/11/2009 du Conseil municipal de Concarneau décidant la signature et la diffusion de l'appel "L'Ultimatum climatique", pour peser sur les négociations... -
Demande de dénomination en commune touristique
Délibération du 05/11/2009 du Conseil municipal de Concarneau sollicitant auprès du Préfet la dénomination de Concarneau en commune touristique -
Enquête publique - société Petfood
Délibération du 23/10/2009 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à une enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de... -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération du 14/05/2009 du Conseil municipal de Concarneau modifiant les statuts de la Communauté de communes Concarneau Cornouaille (4C), pour prendre en compte... -
Remplacement de l'élu délégué à l'écologie et à la protection de l'environnement
Délibération du 25/03/2009 du Conseil municipal de Concarneau attribuant à une conseillère municipale une délégation dans le domaine de l'écologie et de la protection de... -
Marché avec l'entreprise Le Gall pour le ramassage, le transport et l'épandag...
Délibération du 23/10/2008 du Conseil municipal de Concarneau adoptant l'avenant à la convention liant la commune à l'entreprise Le Gall pour le ramassage, le transport et... -
Plan local d'urbanisme - retrait d'une délibération irrégulière
Délibération du 23/10/2008 du Conseil municipal de Concarneau décidant, sur demande du Préfet du Finistère, le retrait d'une délibération du 14 février 2008 modifiant le Plan... -
Rapport sur l'eau 2007
Délibération du 06/12/2007 du Conseil municipal de Concarneau (extrait). Extrait de la présentation du rapport annuel sur le service public de l'eau et de l'assainissement,... -
Programme transitoire 2008 du bassin versant du Moros
Délibération du 06/12/2007 du Conseil municipal de Concarneau adoptant le programme d'action transitoire pour l'amélioration de la qualité de l'eau du Moros, dans la perspective... -
Bilan 2006 du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation
Délibération du 24/05/2007 du Conseil municipal de Concarneau (extrait). Insert dans le registre des délibérations d'un courrier de la direction départementale des affaires... -
Aides directes agricoles dans le cadre de la politique de préservation et de ...
Délibération du 24/05/2007 du Conseil municipal de Concarneau modifiant les conditions de cofinancement des aides directes aux agriculteurs dans le cadre de la politique de... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines dans la rivière de Penfou...
Délibération du 24/05/2007 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre d'une enquête publique, avis favorable à 2 demandes d'autorisation d'exploitation de cultures...