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Révision du Plan local d'urbanisme - débat sur le Projet d'aménagement et de ...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/06/2010. Débat autour des orientations du projet d'aménagement et de développement durable (PADD), abordant notamment... -
Plestin Environnement - Tribunal administratif
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 21/06/2001 faisant suite à un recours de l'association Plestin Environnement contre le permis de construire accordé au... -
Elaboration du plan local d'urbanisme (PLU)
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/06/2010 engageant la procédure d'élaboration du Plan local d'urbanisme en vue de disposer d'un document "conforme à... -
Convention avec la SAFER Bretagne
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 20/02/2008. Avis favorable à la signature d'une convention avec la SAFER, permettant d'améliorer la veille foncière et... -
Loi littoral - proposition d'amendement
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/01/2007. Sur proposition de l'Association des Maires et Présidents de Communautés de communes du Finistère,... -
Protection de la nature en Bretagne
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/02/1971. Lecture par le Maire d'une note d'information de la Société pour l'étude et la protection de la nature en... -
Côte sud de Ploubazlanec, vue de Paimpol, Point de Guilben
Côte sud de Ploubazlanec, vue de Paimpol, Pointe de Guilben. On y voit un important boisement, ainsi que de nombreuses résidences. Quelques champs, de grande dimension, parmi... -
Proposition du conseil municipal pour le plan d'occupation des sols
Délibération municipale de Ploubazlanec du 08/10/1976. Proposition du groupe de travail ayant travaillé sur le plan d'occupation des sols au conseil municipal pour le plan... -
Installation classée pour la protection de l'environnement - Opposition à un ...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du ??/01/1999 s'opposant à l'unanimité à un projet d'extension d'élevage porcin porté par une exploitation située au Leslay,... -
Installation classée pour la protection de l'environnement - Extension d'un é...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du ??/11/1992. Dans le cadre d'une enquête publique relative aux installations classées pour la protection de l'environnement... -
Installation classée pour la protection de l'environnement - Extension d'un é...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du ??/10/1992. Dans le cadre d'une enquête publique relative aux installations classées pour la protection de l'environnement... -
Installations classées pour la protection de l'environnement - Création d'un ...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du ??/10/1991. Dans le cadre d'une enquête publique relative aux installations classées pour la protection de l'environnement... -
Installation classée pour la protection de l'environnement - Création d'un él...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du ??/10/1980. Avis favorable à la création d'un élevage de volailles par M.C. Quelen au Veuzit en Tréduder -
Motion sur la loi littoral
Délibération municipale de Plomodiern du 28/11/2006. Adoption, sur proposition de l'Association des Maires de France, d'une motion visant un assouplissement de la loi Littoral... -
Diagnostic agricole par la Chambre d'Agriculture dans le cadre de l'élaborati...
Délibération municipale de Plomodiern du 07/07/2006. Décision de confier à la Chambre d'agriculture la réalisation d'un diagnostic agricole dans le cadre de la révision du Plan... -
Intervention foncière du Conservatoire du Littoral à Lestrevet
Délibération municipale de Plomodiern du 19/02/2003. Refus à l'unanimité de l'intervention du Conservatoire du littoral sur le secteur de Lestrevet et engagement d'autres... -
Mise en place d'un périmètre d'intervention du Conservatoire du littoral sur ...
Délibération municipale de Plomodiern du 18/07/2002. Bilan de la concertation relative.à l'intervention du Conservatoire du littoral sur les secteurs de Lestrevet et Pentrez et... -
Bâtiments d'élevage de Kervigen
Délibération municipale de Plomodiern du 27/12/2001. Demande au Préfet d'autoriser la construction de bâtiments d'élevage au lieu-dit Kervigen, s'agissant d'un espace proche du... -
Motion des élus des Communes littorales du Finistère
Délibération municipale de Plomodiern du 23/03/1999. Vœu d'assouplissement et de compensation financière dans le cadre de la loi littoral de 1986 -
Révision partielle du POS- commission départementale des sites
Délibération municipale de Plomodiern du 27/01/1992. Suite à l'examen par la Commission départementale des sites du projet de révision du plan d'occupation des sols en...
