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Affaires diverses - commission "diagnostic agricole"
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 02/06/2009. Composition d'une commission d'agriculteurs de la commune pour la réalisation d'un diagnostic agricole par la... -
Bilan de la concertation pour le Plan local d'urbanisme (PLU)
Délibération du 08/12/2006 du Conseil municipal de Concarneau adoptant, après une présentation du bilan de la concertation, le projet de Plan local d'urbanisme (PLU). Le bilan... -
Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
Délibération du 29/09/2005 du Conseil municipal de Concarneau. Débat sur l'élaboration du Projet d'aménagement et de développement durable (PADD) prévu par le Code de... -
Renouvellement du bureau de l'Association foncière de remembrement
Délibération du 29/06/1990 du Conseil municipal de Concarneau proposant la désignation de 10 exploitants agricoles au bureau de l'Association foncière de remembrement -
Adoption du Plan d'occupation des sols en zone rurale
Délibération du 17/12/1982 du Conseil municipal de Concarneau adoptant le plan d'occupation des sols (POS) en zone rurale suite à enquête publique, sous réserve de l'intégration... -
Adoption du Plan d'occupation des sols en zone rurale
Délibération du 02/07/01982 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable (23 pour, 4 contre) au projet de Plan d'occupation des sols en zone rurale révisé, sous réserve de... -
Plan d'occupation des sols rural - ilôts de constructibilité
Délibération du 26/06/1979 du Conseil municipal de Concarneau confirmant son opposition, déjà précédemment exprimée, concernant les restrictions apportées par les services... -
Plan d'occupation des sols en zone rurale
Délibération du 20/12/1976 du Conseil municipal de Concarneau. Après l'adoption du Plan do'ccupation des sols (POS) de la zone urbaine, adoption du projet de POS rural après un... -
Plan d'occupation des sols
Délibération du 12/12/1975 du Conseil municipal de Concarneau. Débat autour du projet de Plan d'occupation des sols préparé par les services du Préfet, suivi d'une demande faite... -
Association foncière de remembrement
Délibération du 28/04/1968 du Conseil municipal de Concarneau proposant une liste de 20 agriculteurs (de Beuzec et Lanriec) susceptibles d'intégrer la Commission locale de... -
Questions diverses - remembrement
Délibération du 04/06/1965 du Conseil municipal de Concarneau. Demande d'un conseiller d'accélérer l'examen des propositions de la Commission de remembrement -
Questions diverses - remembrement
Délibération du 04/06/1965 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire sur l'état d'avancement du remembrement, engagé quelques mois plus tôt, suivie d'une demande... -
Remembrement rural
Délibération du 22/06/1962 du Conseil municipal de Concarneau désignant les quatre conseillers municipaux cultivateurs comme représentants de la commune à la Commission de... -
Remembrement rural
Délibération du 21/04/1961 du Conseil municipal de Concarneau demandant l'inscription de la commune au programme du remembrement, suite à la consultation des propriétaires et... -
Habitat rural
Délibération du 17/02/1956 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable à la constitution d'un comité local de l'habitat rural, à l'initiative de la Préfecture et de... -
Loi littoral - proposition d'amendement
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/01/2007. Sur proposition de l'Association des Maires et Présidents de Communautés de communes du Finistère,... -
Site du Menez Hom - Périmètre d'intervention du Conseil général
Délibération municipale de Plomodiern du 26/11/2004. Suite à la publication du décret fixant le périmètre du site classé du Menez Hom, intervention du Conseil municipal pour... -
Intervention du Conseil général sur le site du Menez Hom
Délibération municipale de Plomodiern du 29/05/2002. Avis favorable à l'intervention du Conseil général du Finistère en action foncière sur le site classé du Menez Hom et... -
Réseau Natura 2000 – site n°14 complexe du Ménez-Hom Argol - Projet de périmè...
Délibération municipale de Plomodiern du 07/02/2002. Avis défavorable (5 pour, 14 contre) au projet de périmètre du site Natura 2000 du Menez-Hom et regret de l'absence de... -
Renouvellement des membres propriétaires de l'association foncière de remembr...
Délibération municipale de Plomodiern du 30/06/1992. Renouvellement des membres propriétaires de l'association foncière de remembrement
