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Mise en place du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Sud Corno...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 22/10/2010 adoptant la mise en place d'un Schéma d'aménagement et de gestion des eaux "Sud Cornouaille" et validant son... -
Rapport sur le service d'assainissement
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 29/09/2005 adoptant le rapport annuel sur le service d'approvisionnement en eau et sur l'assainissement (extrait relatif au... -
Compétence Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) - Lannion Trégo...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 24/01/2008 approuvant l'extension des compétences de la communauté d'agglomération Lannion Trégor en matière de... -
Comité de bassins versants - contrat d'objectif
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/01/2001. Avis favorable à la mise en place du contrat d'objectifs du Comité des bassins versants de la Lieue de... -
Nouveaux projets d'élevage - Comité des Bassins Versants de la baie de Saint-...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/11/2000. Information du Maire sur les propositions du Comité des bassins versants de la Lieue de Grève pour... -
Qualité bactériologique du Douron
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 17/02/2000. Information du Maire sur le classement du gisement de coques de Toul an Hery-estuaire du Douron en... -
Natura 2000 - Vallée du Douron
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 11/06/1998. Information du Maire sur les travaux engagés pour la définition du périmètre des sites Natura 2000, la... -
Modification des statuts de la communauté de communes du Pays fouesnantais (C...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 13/12/2010 approuvant la modification des statuts de la Communauté de communes du pays fouesnantais (CCPF), dont la... -
Inventaire et cartographie des cours d'eau
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/06/2010 adoptant la cartographie des cours d'eau réalisée après inventaire communal -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 10/12/2008 approuvant la modification des statuts de la Communauté de communes du pays fouesnantais (CCPF), dont la... -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 02/10/2007 approuvant la modification des statuts de la Communauté de communes du pays fouesnantais (CCPF), dont... -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 21/11/2003 approuvant la modification des statuts de la Communauté de communes du pays fouesnantais (CCPF), dont:... -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 09/11/2001 approuvant la modification des statuts de la Communauté de communes du pays fouesnantais (CCPF), tout en... -
Adhésion de la commune à l'EPAB
Délibération municipale de Plomodiern du 24/01/2012. Adhésion à l'Etablissement public d'aménagement de la Baie de Douarnenez (EPAB) et désignation du représentant de la commune... -
Contrat quinquennal Bassin versant
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 07/04/2003. Avis défavorable à l'unanimité au projet de contrat quinquennal de bassin versant, suite à de nombreuses discussions... -
Approbation de la carte communale des zones humides
Délibération municipale de Plomodiern du 24/01/2012. Approbation de la carte communale des zones humides, avant intégration au Plan local d'urbanisme -
Désignation des membres du Comité de suivi "zones humides"
Délibération municipale de Plomodiern du 03/05/2011. Désignation des membres du Comité de suivi "zones humides" représentant la commune et mention des représentants désignés par... -
Adhésion de la commune à l'EPAB
Délibération municipale de Plomodiern du 01/02/2011. Adhésion à l'Etablissement public d'aménagement de la Baie de Douarnenez (EPAB) et désignation du représentant de la commune... -
Périmètre du SAGE de la Baie de Douarnenez
Délibération municipale de Plomodiern du 15/12/2009. Présentation détaillée et avis favorable à la mise en œuvre du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la baie... -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération municipale de Plomodiern du 09/07/2009. Adoption de la modification des statuts de la communauté de communes de Châteaulin et du Porzay, dont l'élaboration et la...
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