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Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 23/07/1986. Avis favorable à la régularisation d'un élevage de porcs (Plonévez-Porzay, Kervel), assorti d'une réserve... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 27/07/2004. Suite à enquête publique, avis favorable (26 pour, 3 contre) à la restructuration d'un élevage de porcs par... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Observation d'une élue lors de la séance du Conseil municipal de Trégunc du 20/12/2000 sur les problèmes de décompte des voix lors des derniers votes à bulletin secret... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 27/11/1988. Suite à enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de... -
Abrogation partielle du Plan d'occupation des sols (POS)
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 01/10/2009. Discussion entre conseillers à propos des conséquences de l'annulation partielle du plan d'occupation des... -
Bilan de la saison 2009
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 01/10/2009 dressant le bilan de la saison touristique : office de tourisme (forte baisse de la fréquentation... -
Installations classées - régularisation et extension d'un élevage porcin à Pl...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 16/05/2002. Dans le cadre d'une enquête publique au titre de la législation des installations classées pour la... -
Comité de bassins versants - contrat d'objectif
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/01/2001. Avis favorable à la mise en place du contrat d'objectifs du Comité des bassins versants de la Lieue de... -
Nouveaux projets d'élevage - Comité des Bassins Versants de la baie de Saint-...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/11/2000. Information du Maire sur les propositions du Comité des bassins versants de la Lieue de Grève pour... -
Nuisances agricoles
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/06/1999. Echange entre un conseiller et le Maire à propos des nuisances occasionnées par l'épandage de fientes de... -
Epandage des algues vertes - pétition
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 27/07/1989 faisant suite à un courrier de l'association Plestin Environnement et à une pétition des habitants du... -
Manifestations de Plogoff
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/03/1980. Adoption (8 pour, 11 abstentions) d'une motion affirmant la solidarité des élus plestinais avec la... -
Révision du Plan d'occupation des sols
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du XX/12/1977. Après proposition du Maire d'adopter une délibération officialisant la demande de lancement de la... -
Lotissement du Grand Rocher
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du ??/12/1977 protestant contre la façon dont les services instructeurs ont traité le dossier conflictuel du lotissement... -
Lotissement du Grand Rocher
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 29/11/1977. Information du Maire sur les protestations émises par l'Union démocratique bretonne (UDB) et les... -
Lettre des habitants de Saint-Efflam
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/09/1957. Information du Conseil par le Maire, reprenant la teneur d'une lettre à lui adressée par un habitant de... -
Recours de l'association Environnement à Concarneau
Délibération du 18/01/1996 du Conseil municipal de Concarneau précisant les conditions de représentation de la commune dans le contentieux l'opposant à l'association... -
Construction d'une usine de traitement des ordures ménagères - recours
Délibération du 26/06/1987 du Conseil municipal de Concarneau autorisant le Maire à défendre en justice les intérêts de la commune, suite au recours formé par l'association... -
Construction d'une usine de traitement des ordures ménagères - avis sur la de...
Délibération du 17/10/1986 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à l'enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de... -
Construction d'une usine de traitement des ordures ménagères
Délibération du 21/02/1986 du Conseil municipal de Concarneau adoptant le principe de la réalisation d'une usine de traitement par incinération des ordures ménagères et de la...
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