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Adoption du Plan d'occupation des sols en zone rurale
Délibération du 02/07/01982 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable (23 pour, 4 contre) au projet de Plan d'occupation des sols en zone rurale révisé, sous réserve de... -
Assainissement de la baie
Délibération du 19/02/1982 du Conseil municipal de Concarneau sollicitant le concours de la direction départementale de l'équipement pour la réalisation des études et la... -
Plan d'occupation des sols - classement des terrains pour la station d'épuration
Délibération du 06/11/1981 du Conseil municipal de Concarneau demandant, suite à enquête publique, la modification du plan d'occupation des sols approuvé par les services de... -
Enquête publique - acquisition de terrains pour la construction de la station...
Délibération du 15/05/1981 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire, suivie d'un débat, sur les conclusions de l'enquête publique à propos de travaux... -
Périmètres sensibles - acquisition de terrains par le Conservatoire du littor...
Délibération du 15/05/1981 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à la concertation organisée par la Municipalité avec les propriétaires concernés par les projets... -
Plan d'occupation des sols rural - ilôts de constructibilité
Délibération du 26/06/1979 du Conseil municipal de Concarneau confirmant son opposition, déjà précédemment exprimée, concernant les restrictions apportées par les services... -
Soutien de l'attitude des agriculteurs - examen du Plan d'occupation des sols...
Délibération du 29/04/1979 du Conseil municipal de Concarneeau affirmant le souhait du Conseil (à l'unanimité moins une voix d'un conseiller UDB) de voir le Plan d'occupation... -
Plan d'occupation des sols en zone rurale
Délibération du 20/12/1976 du Conseil municipal de Concarneau. Après l'adoption du Plan do'ccupation des sols (POS) de la zone urbaine, adoption du projet de POS rural après un... -
Instructions ministérielles concernant l'urbanisme sur le littoral
Délibération du 27/10/1976 du Conseil municipal de Concarneau. Exposé du Maire présentant le contenu de directives concernant la protection et l'aménagement du littoral et des... -
Plan d'occupation des sols
Délibération du 12/12/1975 du Conseil municipal de Concarneau. Débat autour du projet de Plan d'occupation des sols préparé par les services du Préfet, suivi d'une demande faite... -
Destruction des ordures ménagères
Délibération du 14/02/1964 du Conseil municipal de Concarneau faisant suite à un voyage d'étude auprès de différentes installations de destruction des ordures ménagères. Devant... -
Vœux divers dont décharge
Délibération du 17/01/1963 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à une demande des artisans du bâtiment, accord sur l'ouverture, moyennant indemnité, du site municipal du... -
Création d'un terrain de camping
Délibération du 20/10/1961 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable à la demande de dérogation au Plan d'urbanisme formulée par un particulier souhaitant installer un... -
Loi programme pour la Bretagne
Délibération du 20/10/1961 du Conseil municipal de Concarneau demandant au Gouvernement, suite à l'initiative du Comité d'étude et de liaison des intérêts bretons et du Conseil... -
Adhésion au Comité d'étude et de liaison des intérêts bretons (CELIB)
Délibération du 25/07/1956 du Conseil municipal de Concarneau décidant l'adhésion de la commune au Comité d'étude et de liaison des intérêts bretons (opposition du groupe... -
Questions diverses - propreté de la ville
Délibération du 04/07/1948 du Conseil municipal de Concarneau. Alerte d'une conseillère municipale sur le manque de propreté dans la ville, suivie d'un échange autour de... -
Propreté et hygiène de la ville
Délibération du 04/07/1948 du Conseil municipal de Concarneau. Demande d'un conseiller tendant à la mise en place d'une réglementation du transport des détritus de poissons à... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2010
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 13/12/2010. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2010, sur le coût des... -
Modification des statuts de la communauté de communes du Pays fouesnantais (C...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 13/12/2010 approuvant la modification des statuts de la Communauté de communes du pays fouesnantais (CCPF), dont la... -
Elaboration du plan local d'urbanisme (PLU)
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/06/2010 engageant la procédure d'élaboration du Plan local d'urbanisme en vue de disposer d'un document "conforme à...
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