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Plestin Environnement - Tribunal administratif
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 21/06/2001 faisant suite à un recours de l'association Plestin Environnement contre le permis de construire accordé au... -
Adoption du Plan d'occupation des sols en zone rurale
Délibération du 17/12/1982 du Conseil municipal de Concarneau adoptant le plan d'occupation des sols (POS) en zone rurale suite à enquête publique, sous réserve de l'intégration... -
Adoption du Plan d'occupation des sols en zone rurale
Délibération du 02/07/01982 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable (23 pour, 4 contre) au projet de Plan d'occupation des sols en zone rurale révisé, sous réserve de... -
Plan d'occupation des sols rural - ilôts de constructibilité
Délibération du 26/06/1979 du Conseil municipal de Concarneau confirmant son opposition, déjà précédemment exprimée, concernant les restrictions apportées par les services... -
Soutien de l'attitude des agriculteurs - examen du Plan d'occupation des sols...
Délibération du 29/04/1979 du Conseil municipal de Concarneeau affirmant le souhait du Conseil (à l'unanimité moins une voix d'un conseiller UDB) de voir le Plan d'occupation... -
Plan d'occupation des sols en zone rurale
Délibération du 20/12/1976 du Conseil municipal de Concarneau. Après l'adoption du Plan do'ccupation des sols (POS) de la zone urbaine, adoption du projet de POS rural après un... -
Plan d'occupation des sols
Délibération du 12/12/1975 du Conseil municipal de Concarneau. Débat autour du projet de Plan d'occupation des sols préparé par les services du Préfet, suivi d'une demande faite... -
Loi littoral - proposition d'amendement
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/01/2007. Sur proposition de l'Association des Maires et Présidents de Communautés de communes du Finistère,... -
Enquête publique - pisciculture du Moulin du Prieuré sur le Saint-Laurent
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 12/04/1990. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Projet de loi sur le littoral
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 09/11/1984. Information du Maire sur sa participation au groupe de travail composé de Maires des communes littorales... -
Evolution de 1988 à 2017 des parcelles cultivées par le GAEC de Kervilon
Evolution de 1988 à 2017 des parcelles cultivées par le GAEC de Kervilon. Cartographie approximative des parcelles cultivées sur la période 1988-1998, puis en 2017. Les... -
Frange littorale de la baie de Launay
Frange littorale de la baie de Launay : mer, bateau de pêche, plage de galets, laisses de mer, rochers, voiliers, maisons cossues, jardins, landes, zones boisées, parcelles... -
Affiche d'invitation à la réunion du comité agricole
Affiche d'invitation à la réunion du comité agricole. Cette réunion publique vise à sensibiliser les résidents principaux et secondaires aux enjeux de l'intégration de choix... -
Calendrier des fêtes d'avril
Calendrier des fêtes d'avril, sur la place du bourg. Sont très actifs l'association Fert'île, le comité des fêtes, Ciné Vriad. Parmi les événements, une réunion publique sur les... -
Enfrichement du camping
Enfrichement du camping, à la pointe des verreries. Plusieurs agriculteur.trice.s ou candidat.e.s à l'installation ont souhaité valoriser ces friches par du pâturage, sans succès -
Friche devant la chapelle Saint Michel
Friche devant la chapelle Saint Michel, lieu de culte devenu lieu touristique, et l'un des points culminants de Bréhat -
Friche sur la route du phare du Paon
Friche sur la route du phare du Paon. On voit sur le talus de l'ail triquètre (Allium triquetrum), des ronces (Rubus fruticosus) et des fougères, trois espèces qui dominent le... -
Motion de soutien pour la défense des agriculteurs
Délibération municipale de Plomodiern du 09/07/2009. Adoption d'un vœu proposé par l'Association des Maires de France exprimant l'inquiétude du Conseil municipal face aux crises...
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