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Demande d'autorisation d'occupation temporaire à Kerleven de l'ASPTT
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 05/09/1971 autorisant l'association sportive des PTT à occuper temporairement le domaine public maritime à Kerleven,... -
Pétition plage de Kerleven
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 05/09/1971. Information du Maire sur l'existence d'une pétition des estivants de la plage de Kerleven, sur un problème... -
Club de plage
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 05/09/1971 autorisant l'installation d'un Club de plage à Kerleven pour 5 ans -
Boisement touristique et climatique à Kerleven - demande de subvention
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 26/08/1968 décidant le lancement d'une opération de boisement à caractère touristique et climatique des dunes de... -
Travaux de fixation des dunes de Kerleven - demande de subvention
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 26/08/1968 demandant au Département l'octroi d'une subvention pour la réalisation des travaux de boisement partiel des... -
Protection de la plage de Kerleven
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 11/01/1967 décidant le lancement d'une seconde tranche de travaux de protection de la plage contre l'érosion marine... -
Protection de la plage de Kerleven - réparation des dégâts
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 21/01/1965 demandant au Département une subvention exceptionnelle pour la remise en état des ouvrages de protection de... -
Plage de Kerleven - défense et protection
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 05/02/1960 rappelant la demande faite par le Conseil au Département et à l'Etat de subventionner la réalisation de... -
Demande d'aménagement de la route du camping de Kerleven
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 06/12/1959 opposant une suite défavorable à la demande de J. Le Goff de réaliser une route de desserte du camping... -
Nettoyage des plages
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 10/05/1953. Suite à une information du Maire sur l'encombrement des plages par des matériaux divers et potentiellement... -
Demande de dépôt de déblaiement à la grève
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du ??/11/1949 accordant à deux particuliers l'autorisation de déposer sur la grève des déblaiements pour consolider la... -
Exécution de travaux de défense contre la à de mer à Kerlivin
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 03/11/1938 attribuant à l'association syndicale de Kerlivin une subvention pour la réalisation de travaux de défense... -
Association syndicale de la plage de Kerlivin
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 24/06/1937. Information du Maire sur la constitution, par arrêté préfectoral, d'une association syndicale chargée de... -
Avenant à la convention entre Tréduder et Lannion Trégor Agglomération pour l...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 07/03/2011 autorisant le Maire à prolonger la convention signée avec Lannion Trégor Agglomération en 2010 et à la modifier, dans... -
Recours juridique auprès de l'Etat pour le financement du ramassage et de l'é...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 07/03/2011 autorisant le Maire à engager une procédure de référé-provision auprès du Tribunal administratif de Rennes pour... -
Travaux d'aménagement pour la lutte contre les algues vertes (3 délibérations)
Délibérations du Conseil municipal de Tréduder du 25/10/2010 (3 délibérations consécutives) sollicitant différnts concours financiers pour la mise en œuvre de travaux... -
Recours devant le tribunal administratif - algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 28/06/2010 autorisant le Maire à ester en justice et mandatant un avocat, dans le cadre du recours contre l'Etat en carence... -
Ramassage et transport des algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 08/03/2010 autorisant le Maire à signer une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec Lannion Trégor Agglomération... -
Algues vertes - Financement du ramassage et du transport
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 27/08/2001 affirmant son soutien aux élus des communes voisines de Saint-Michel-en-Grève et Plestin-les-Grèves, ces deux... -
Plage communale
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 04/05/1990 demandant la mise en place d'un panneau interdisant la baignade et dégageant la commune de toute responsabilité en...