-
Demande d'installation d'une rampe de mise à l'eau à l'Arcouest par les plais...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 26/11/1967. Demande d'installation d'une rampe de mise à l'eau à l'Arcouest par les plaisanciers, pour les touristes et les gens du... -
Participation au financement du syndicat d'initiative de Paimpol
Délibération municipale de Ploubazlanec du 20/08/1967. Participation au financement du syndicat d'initiative de Paimpol à hauteur de 1961, 11 NF -
Dégâts occasionnés par la marée noire
Délibération municipale de Ploubazlanec du 16/04/1967. Dégâts occasionnés par la marée noire, le "drame provoqué par l'affaire du "Loney Canyon", la pollution des eaux de la mer... -
Vote des subventions annuelles de 1967, notamment pour le comice agricole et ...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 26/01/1967. Vote des subventions annuelles de 1967, notamment pour le comice agricole : 250 NF, le CELIB : 20 NF, les sauveteurs... -
Vote d'une subvention au syndicat d'initative de Paimpol
Délibération municipale de Ploubazlanec du 29/09/1966. Vote d'une subvention au syndicat d'initative de Paimpol -
Projet de suppression du trafic de voyageurs sur la ligne Guingamp Paimpol
Délibération municipale de Ploubazlanec du 07/08/1966. Projet de suppression du trafic de voyageurs sur la ligne Guingamp Paimpol, pour lequel le conseil municipal s'inquiète.... -
Voeu pour la création d'un nouveau syndicat d'initiative
Délibération municipale de Ploubazlanec du 05/06/1966. Voeu pour la création d'un nouveau syndicat d'initiative (remplacer celui du canton de Paimpol par le syndicat... -
Augmentation de la subvention au syndicat d'intiative de Paimpol pour lutter ...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 06/03/1966. Soutien financier au syndicat d'initiative de Paimpol envisagé, dans la mesure où cette structure garante du développement... -
Exonération fiscale des locations touristiques de meublés à la semaine
Délibération municipale de Ploubazlanec du 06/03/1966. Lecture d'une lettre du préfet annonçant l'exonération fiscale des revenus issus de la location de meublés aux touristes à... -
Pétition des estivants contre la construction d'une deuxième camping sur le s...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 06/03/1966. Pétition des "estivants" contre la construction d'une deuxième camping sur le site de l'Arcouest, à laquelle le... -
Informations concernant le blocage de la construction de la route touristique...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 06/03/1966. Informations données par le secrétaire d'Etat aux Transports, M. Bettancourt, également lié à Ploubazlanec comme résident... -
Volonté d'aménager les cales de l'Arcouest et de Bréhat
Délibération municipale de Ploubazlanec du 31/01/1966. Volonté d'aménager les cales de l'Arcouest et de Bréhat. Demande de subventions à l'Etat et au département des Côtes du Nord -
Vote des subventions annuelles de 1966, notamment pour le comice agricole et ...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 30/12/1965. Vote des subventions annuelles de 1966, notamment pour le comice agricole : 250 NF, le CELIB : 20 NF, les sauveteurs... -
Vœu relatif au changement de nom des côtes du nord pour côtes d'armor
Délibération municipale de Ploubazlanec du 23/08/1959. Manifeste en faveur du changement de nom des Côtes du Nord pour Côtes d'Armor. Arguments : historique, touristique.... -
Ajournement prolongation chemin de douaniers pour le tourisme et la sécurité
Délibération municipale de Ploubazlanec du 31/10/1954. Interrogations quant à l'établissement de nouvelles parties au chemin des douaniers, pour des raisons de surveillance et... -
Demande de classement commune comme station balnéaire et touristique
Délibération municipale de Ploubazlanec du 29/09/1947. Intitulé. Demande de classement de la commune comme station balnéaire et touristique. Cette demande, effectuée vis-à-vis... -
Avenant à la convention entre Tréduder et Lannion Trégor Agglomération pour l...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 07/03/2011 autorisant le Maire à prolonger la convention signée avec Lannion Trégor Agglomération en 2010 et à la modifier, dans... -
Recours juridique auprès de l'Etat pour le financement du ramassage et de l'é...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 07/03/2011 autorisant le Maire à engager une procédure de référé-provision auprès du Tribunal administratif de Rennes pour... -
Projet d'extraction de sable coquillier en baie de Lannion (gisement de la po...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 13/12/2010. Dans le cadre de l'enquête publique consécutive à la demande d'exploitation minière déposée par par la Compagnie... -
Travaux d'aménagement pour la lutte contre les algues vertes (3 délibérations)
Délibérations du Conseil municipal de Tréduder du 25/10/2010 (3 délibérations consécutives) sollicitant différnts concours financiers pour la mise en œuvre de travaux...