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Plan d'occupation des sols en zone rurale
Délibération du 20/12/1976 du Conseil municipal de Concarneau. Après l'adoption du Plan do'ccupation des sols (POS) de la zone urbaine, adoption du projet de POS rural après un... -
Plan d'occupation des sols
Délibération du 12/12/1975 du Conseil municipal de Concarneau. Débat autour du projet de Plan d'occupation des sols préparé par les services du Préfet, suivi d'une demande faite... -
Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme
Délibération du ??/??/1974 du Conseil municipal de Concarneau adoptant le Schéma directeur d'aménagmeent et d'urbanisme, sans formuler d'observation -
Convention avec la SAFER Bretagne
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 20/02/2008. Avis favorable à la signature d'une convention avec la SAFER, permettant d'améliorer la veille foncière et... -
Loi littoral - proposition d'amendement
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/01/2007. Sur proposition de l'Association des Maires et Présidents de Communautés de communes du Finistère,... -
Enquête publique - pisciculture du Moulin du Prieuré sur le Saint-Laurent
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 12/04/1990. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Projet de loi sur le littoral
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 09/11/1984. Information du Maire sur sa participation au groupe de travail composé de Maires des communes littorales... -
Schéma d'aménagement du littoral breton
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/12/1974. Suite à la présentation au public du Schéma d'aménagmeent du littoral breton, avis favorable du Conseil à... -
Protection de la nature en Bretagne
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/02/1971. Lecture par le Maire d'une note d'information de la Société pour l'étude et la protection de la nature en... -
Plan d'urbanisme de la commune
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/12/1960. Avis favorable au plan d'urbanisme de la commune, assorti de réserves (désaccord sur la déviation de la CD... -
Plan d'urbanisme de la commune
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du ??/02/1957 approuvant, sous réserves (aménagements routiers et bâtis supplémentaires) le plan d'urbanisme directeur -
Grue dominant un chantier de construction d'un ensemble immobilier en sortie ...
Grue dominant un chantier de construction d'un ensemble immobilier en sortie du bourg d'arzon -
Résidences pavillonaires dans le secteur du Graniol
Résidences pavillonaires dans le secteur du Graniol -
Résidences plus où moins cossues dans le secteur du Crouesty
Résidences plus où moins cossues dans le secteur du Crouesty -
Centre commercial du port du crouesty
Centre commercial du port du crouesty. On y trouve beaucoup plus de commerces que dans le bourg d'Arzon -
Panneau informatif devant une série de boxes pour voitures particulières dans...
Panneau informatif devant une série de boxes pour voitures particulières dans une zone de résidences -
Panneau et chicane à l'entrée d'une zone de résidences
Panneau et chicane à l'entrée d'une zone de résidences, privée et interdite aux engins motorisé -
Petites maisons très neuves à l'entrée d'Arzon.
Petites maisons très neuves à l'entrée d'Arzon. Espace à jardiner non investi. -
objets rameés de la plage le long d'un mur de maison déserte
objets rameés de la plage le long d'un mur de maison déserte. Peut-être ont-ils été gardés là pour la prochaine visite -
Casino d'Arzon
Casino d'Arzon