-
Affaires diverses - commission "diagnostic agricole"
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 02/06/2009. Composition d'une commission d'agriculteurs de la commune pour la réalisation d'un diagnostic agricole par la... -
Révision du Plan local d'urbanisme - diagnostic agricole
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/03/2009. Accord pour la proposition d'étude de diagnostic agricole formulée par la Chambre d'agriculture dans le cadre... -
Installations classées - Enquête publique élevage de volailles
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/12/2003. Avis favorable à la régularisation/mise aux normes d'un élevage de volailles (Cast) -
Installations classées - Enquête publique élevage de volailles et de vaches l...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 10/03/2003. Avis favorable à la création/régularisation d'un élevage de volailles et à la mise aux normes d'un élevage... -
Installations classées - Enquête publique élevage de volailles
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/05/2000. Avis favorable à la création/régularisation d'un élevage de volailles (Plonévez-Porzay) -
Installations classées - Enquête publique élevage de volailles
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 20/03/2000. Avis favorable à la création/régularisation d'un élevage de volailles (Plonévez-Porzay) -
Installations classées - Elevage de volailles
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 08/10/1998. Avis favorable à la création d'un élevage de volailles (Quéménéven), sous réserve des conclusions du... -
Installations classées - Enquête publique élevages de porcs et de volailles
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 03/11/1992. Avis favorable à l'extension d'un élevage avicole (Locronan) et à la régularisation d'un élevage de porcs... -
Installations classées - Enquêtes publiques élevages de porcs et de volailles
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/06/1991. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs et d'un élevage de volailles (Plonévez-Porzay), ainsi qu'à... -
Installations classées - Enquête publique élevage de volailles
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 08/02/1988. Avis favorable à l'extension d'un élevage avicole (Plonévez-Porzay) -
Installations classées - élevages de porcs et de volailles
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 25/11/1981. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs et à la création d'un élevage de poulets de... -
Installations classées soumises à autorisation - Extension d'un élevage avicole
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 03/03/1980. Avis favorable à l'extension d'un élevage de volailles, assorti d'une recommandation sur le respect strict... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 07/03/1981. Avis favorable à l'unanimité à l'extension d'un élevage avicole par Y. Tanguy à Kerhuel en Trégunc. -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 06/01/1981 rappelant l'évolution de la réglementation sur les enquêtes publiques relatives aux installations classées (décret du... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - Transfert...
Délibération du 24/05/2007 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique prévue par la législation sur les installations classées soumises à... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - extension...
Délibération du 08/12/2006 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique prévue par la législation sur les installations classées soumises à... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - restructu...
Délibération du 03/10/2003 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique prévue par la législation sur les installations classées soumises à... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - régularis...
Délibération du 06/02/2003 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique prévue par la législation sur les installations classées soumises à... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - régularis...
Délibération du 05/12/2002 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique prévue par la législation sur les installations classées soumises à... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - régularis...
Délibération du 25/04/2002 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique prévue par la législation sur les installations classées soumises à...
