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Abonnement au réseau IDEAL
Délibération du 15/12/2005 du Conseil municipal de Concarneau décidant l'adhésion de la commune au réseau d'échange entre collectivités locales IDEAL Eau -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération du 13/11/2003 du Conseil municipal de Concarneau adoptant l'élargissement des compétences de la communauté de communes Concarneau Cornouaille (4C) : mise en... -
Adoption des statuts de la communauté de communes
Délibération du 10/06/1994 du Conseil municipal de Concarneau adoptant à l'unanimité les statuts de la Communauté de communes de Concarneau Cornouaille et désignant les délégués... -
Zone d'aménagement différé de Coat Conq - vente de terrains
Délibération du 26/10/1984 du Conseil municipal de Concarneau confirmant la décision de préempter les terrains sis à Coat Conq en vue de l'implantation d'une usine de stockage... -
Plan d'occupation des sols rural - ilôts de constructibilité
Délibération du 26/06/1979 du Conseil municipal de Concarneau confirmant son opposition, déjà précédemment exprimée, concernant les restrictions apportées par les services... -
Plan d'occupation des sols en zone rurale
Délibération du 20/12/1976 du Conseil municipal de Concarneau. Après l'adoption du Plan do'ccupation des sols (POS) de la zone urbaine, adoption du projet de POS rural après un... -
Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme
Délibération du ??/??/1974 du Conseil municipal de Concarneau adoptant le Schéma directeur d'aménagmeent et d'urbanisme, sans formuler d'observation -
Construction d'un slipway
Délibération du 20/12/1971 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable à une contribution financière de la ville pour la réalisation d'un slipway au port de pêche, suite... -
Questions diverses - sentier des rives du Moros
Délibération du 09/05/1969 du Conseil municipal de Concarneau. A l'occasion des questions diverses de fin de séance, évocation par plusieurs conseillers des problèmes constatés... -
Port de plaisance
Délibération du 09/05/1969 du Conseil municipal de Concarneau. Exposé détaillé du Maire sur l'état d'avancement du projet de port de plaisance, insistant sur les questions... -
Protection du littoral contre la mer
Délibération du 09/05/1969 du Conseil municipal de Concarneau décidant, malgré sa déception concernant le niveau des subventions attribuées par l'Etat, la réalisation de travaux... -
Port de plaisance
Délibération du 09/05/1969 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire sur l'état d'avanement des études préalables à la réalisation d'un port de plaisance,... -
Protection du littoral contre la mer
Délibération du 14/02/1969 du Conseil municipal de Concarneau approuvant les projets de renforcement des ouvrages de protection contre la mer aux Sables Blancs du Passage et au... -
Retenue d'eau sur le Moros
Délibération du 28/01/1966 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à une enquête publique, avis favorable au projet d'aménagement d'une retenue d'eau sur la rivière du Moros... -
Port de plaisance
Délibération du 28/01/1966 du Conseil municipal de Concarneau approuvant l'avant-projet de réalisation d'un port de plaisance à Concarneau, demandant la concession du port et... -
Aménagement d'un port de plaisance
Délibération du 30/10/1964 du Conseil municipal de Concarneau sollicitant, à l'unanimité, l'inscription au Plan du projet de construction d'un port de plaisance, ce malgré le... -
Travaux d'équipement pour la navigation de plaisance
Délibération du 14/02/1964 du Conseil municipal de Concarneau. Avis très favorable au projet de création d'un port de plaisance dans l'avant-port de Concarneau porté par la... -
Fumées industrielles
Délibération du 14/10/1960 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire sur l'augmentation de la fréquence des plaintes des habitants et estivants en ce qui concerne... -
Questions diverses dont élargissement de la voie communale n°4
Délibération du 22/03/1959 du Conseil municipal de Concarneau évoquant l'élargissement du chemin vicinal n°4 -
Questions diverses dont ordures sur la grève place de la Croix
Délibération du 04/07/1958 du Conseil municipal de Concarneau. Intervention d'un conseiller demandant l'intervention de la police pour faire cesser le dépôt des seaux d'ordures...
