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Schéma d'aménagement et de gestion des eaux de la baie de Douarnenez
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 14/12/2009. Information du Conseil municipal sur la signature, consécutive à plusieurs années de coopération entre les... -
Modification des statuts de la Communauté de communes de Châteaulin et du Porzay
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 06/07/2009. Approbation de l'élargissement des compétences de la communauté de communes, dont l'élaboration, la mise en... -
Affaires intercommunales, dont contrat territorial, assainissement non collec...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 19/12/2008. Information du Conseil municipal sur la signature d'un contrat territorial entre la communauté de communes du... -
Mise en place du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Sud Corno...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 22/10/2010 adoptant la mise en place d'un Schéma d'aménagement et de gestion des eaux "Sud Cornouaille" et validant son... -
Rapport sur l'eau 2008
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 25/09/2009. Présentation du rapport annuel sur l'eau, suivie d'un débat sur la sécurisation de la ressource et sur les fuites... -
Rapport sur l'eau potable
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 06/07/2007. Présentation du rapport annuel sur le service d'approvisionnement en eau et l'assainissement, insistant sur... -
Rapport sur le service d'assainissement
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 29/09/2005 adoptant le rapport annuel sur le service d'approvisionnement en eau et sur l'assainissement (extrait relatif au... -
Contrat d'eau potable avec Concarneau - captage du Fresq
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 01/03/2005 autorisant la signature de 2 conventions précisant l'organisation de la maîtrise d'ouvrage et la répartition des coûts... -
Question orale sur la pollution du Minaouët
Question orale d'un conseiller municipal lors du Conseil municipal de Trégunc du 01/02/2005 portant sur le contrôle des pollutions industrielles par la police de l'eau et sa... -
Périmètre de protection de captage et réalisation de l'assainissement collect...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 24/09/2004 adoptant le projet intercommunal d'extension du réseau d'assainissement collectif dans la zone urbanisée limitrophe du... -
Rapport sur l'eau 2000
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 07/09/2001 adoptant le rapport annuel sur les services d'approvisionnement en eau et d'assainissement, parmi les faits marquants... -
Rapport sur l'eau
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/09/1999 adoptant à l'unanimité le rapport annuel sur le service d'approvisionnement en eau. -
Rapport sur l'eau
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/07/1987 consécutive à l'examen, rendu obligatoire, du rapport anuel sur l'eau. La qualité de l'eau, sur le plan... -
Comité de bassins versants - contrat d'objectif
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/01/2001. Avis favorable à la mise en place du contrat d'objectifs du Comité des bassins versants de la Lieue de... -
Nouveaux projets d'élevage - Comité des Bassins Versants de la baie de Saint-...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/11/2000. Information du Maire sur les propositions du Comité des bassins versants de la Lieue de Grève pour... -
Qualité bactériologique du Douron
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 17/02/2000. Information du Maire sur le classement du gisement de coques de Toul an Hery-estuaire du Douron en... -
Installations classées - Régularisation d'un élevage porcin à Trémel
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 20/05/1999. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Natura 2000 - Vallée du Douron
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 11/06/1998. Information du Maire sur les travaux engagés pour la définition du périmètre des sites Natura 2000, la... -
Mise en place du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Sud Corno...
Délibération du 20/10/2010 du Conseil municipal de Concarneau approuvant le projet de périmètre du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Sud Cornouaille (594 km2,... -
Evaluation des charges transférées à la communauté de communes pour la compét...
Délibération du 11/02/2010 du Conseil municipal de Concarneau approuvant le rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées pour le transfert de la...
