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Installations classées - élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 16/02/1983. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs -
Installations classées - élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 25/10/1982. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs -
Approbation de la carte communale des zones humides
Délibération municipale de Plomodiern du 24/01/2012. Approbation de la carte communale des zones humides, avant intégration au Plan local d'urbanisme -
Désignation des membres du Comité de suivi "zones humides"
Délibération municipale de Plomodiern du 03/05/2011. Désignation des membres du Comité de suivi "zones humides" représentant la commune et mention des représentants désignés par... -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération municipale de Plomodiern du 09/07/2009. Adoption de la modification des statuts de la communauté de communes de Châteaulin et du Porzay, dont l'élaboration et la... -
Statuts de la communauté de communes et intérêt communautaire-extrait
Délibération municipale de Plomodiern du 22/12/2003. Nouvelles compétences de la communauté de communes en matière d'environnement -
Création de la communauté de communes du Porzay-Menez Hom
Délibération municipale de Plomodiern du 03/11/1993. Information du conseil municipal sur l'accord trouvé sur le périmètre et les compétences de la future Communauté de communes...
