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Modification des statuts de la Communauté de communes de Châteaulin et du Porzay
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 06/07/2009. Approbation de l'élargissement des compétences de la communauté de communes, dont l'élaboration, la mise en... -
Affaires intercommunales, dont contrat territorial, assainissement non collec...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 19/12/2008. Information du Conseil municipal sur la signature d'un contrat territorial entre la communauté de communes du... -
Modification des statuts de la Communauté de communes de Châteaulin et du Porzay
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 11/07/2005. Intégration de la mise en place du service public d'assainissement non collectif (SPANC) aux actions... -
Définition de l'intérêt communautaire
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/12/2003. Information du Conseil municipal sur les actions retenues comme d'intérêt communautaire par les élus... -
Rapport de la Chambre régionale des comptes sur la problématique algues vertes
Délibération municipale de Plomodiern du 30/11/2010. Information et mise à disposition du Conseil municipal du Rapport d'observations de la Chambre régionale des comptes de... -
Périmètre du SAGE de la Baie de Douarnenez
Délibération municipale de Plomodiern du 15/12/2009. Présentation détaillée et avis favorable à la mise en œuvre du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la baie... -
Motion de soutien pour la défense des agriculteurs
Délibération municipale de Plomodiern du 09/07/2009. Adoption d'un vœu proposé par l'Association des Maires de France exprimant l'inquiétude du Conseil municipal face aux crises... -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération municipale de Plomodiern du 09/07/2009. Adoption de la modification des statuts de la communauté de communes de Châteaulin et du Porzay, dont l'élaboration et la... -
Installations classées soumises à autorisation - demande d'autorisation de re...
Délibération municipale de Plomodiern du 26/05/2009. Avis favorable (2 contre) à la demande d'autorisation de restructuration d'un élevage porcin par M. Le Berre Stéphane à... -
Retrait de la délibération concernant la Cartographie des cours d'eau de la c...
Délibération municipale de Plomodiern du 23/05/2008. Retrait de la délibération du 16 août 2008 validant l'inventaire et la cartographie en raison de l'absence d'accord de la... -
Cartographie des cours d'eau de la commune après inventaire communal
Délibération municipale de Plomodiern du 16/03/2008. Validation de l'inventaire et de la cartographie des cours d'eau communaux -
Etablissement public territorial de bassin (EPTB) pour le bassin versant de l...
Délibération municipale de Plomodiern du 04/12/2007. Accord pour l'adhésion à l'Etablissement public territorial de bassin (EPTB) de l'Aulne -
Enquête publique sur le projet de création du Parc naturel marin d'Iroise
Délibération municipale de Plomodiern du 28/11/2006. Avis favorable (5 pour, 3 contre et 10 abstentions) à la création du Parc naturel marin d'Iroise, suite à un long débat... -
Installations classées soumises à autorisation- demande pour régulariser un é...
Délibération municipale de Plomodiern du 28/11/2006. Avis favorable (3 abstentions) à la demande pour régulariser un élevage avicole à Douarnenez « Kerroué » par M.Hervé Bihan -
Installations classées soumises à autorisation – demande pour régulariser un ...
Délibération municipale de Plomodiern du 16/02/2006. Avis favorable (1 abstention) à la demande pour régulariser un élevage porcin à Ploéven « Douarinou » par M.Raymond Fertil -
Reconduction du marché de ramassage des algues vertes
Délibération municipale de Plomodiern du 04/11/2005. Reconduction du marché de ramassage des algues vertes -
Installations classées soumises à autorisation- demande pour régulariser un é...
Délibération municipale de Plomodiern du 04/11/2005. Avis favorable (unanimité) à la demande pour régulariser un élevage de veaux sur 3 sites à « Kergoulouarn » et « Kergréach »... -
Installations classées soumises à autorisation – demande pour régulariser un ...
Délibération municipale de Plomodiern du 02/09/2005. Avis favorable (unanimité) à la demande pour régulariser un élevage porcin à Plomodiern « Lesloys » par le GAEC de Lesloys -
Suivi du projet de la station d 'épuration Convention avec le SATEA – Conseil...
Délibération municipale de Plomodiern du 26/11/2004. Conclusion d'un contrat d'assistance avec le Conseil général pour le suivi du projet de construction d'une station d'épuration -
Installations classées soumises à autorisation- demande pour régulariser un é...
Délibération municipale de Plomodiern du 26/11/2004. Avis favorable (2 abstentions) à la demande pour régulariser un élevage avicole à Lopérec « Cléguer et Park Ar Faven » par...
