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Ramassage et transport des algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 08/03/2010 autorisant le Maire à signer une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec Lannion Trégor Agglomération... -
Installation classée pour la protection de l'environnement - Construction d'u...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 23/06/2009. Dans le contexte d'une procédure simplifiée d'autorisation pour les installations classées pour la protection de... -
Motion contre les nouvelles dispositions réduisant la distance d'épandage rég...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 05/09/2005 condamnant la promulgation des décrets autorisant le dépassement des seuils d'exploitation d'élevage dans les zones... -
Installation classée pour la protection de l'environnement - Régularisation d...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 13/10/2003. Dans le cadre d'une enquête publique relative aux installations classées pour la protection de l'environnement... -
Contrat quinquennal Bassin versant
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 07/04/2003. Avis défavorable à l'unanimité au projet de contrat quinquennal de bassin versant, suite à de nombreuses discussions... -
Installation classée pour la protection de l'environnement - Régularisation d...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 12/03/2002. Dans le cadre d'une enquête publique relative aux installations classées pour la protection de l'environnement... -
Installation classée pour la protection de l'environnement - Opposition à un ...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du ??/01/1999 s'opposant à l'unanimité à un projet d'extension d'élevage porcin porté par une exploitation située au Leslay,... -
Installation classée pour la protection de l'environnement - Extension d'un é...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du ??/11/1992. Dans le cadre d'une enquête publique relative aux installations classées pour la protection de l'environnement... -
Installation classée pour la protection de l'environnement - Extension d'un é...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du ??/10/1992. Dans le cadre d'une enquête publique relative aux installations classées pour la protection de l'environnement... -
Installations classées pour la protection de l'environnement - Création d'un ...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du ??/10/1991. Dans le cadre d'une enquête publique relative aux installations classées pour la protection de l'environnement... -
Installation classée pour la protection de l'environnement - Création d'un él...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du ??/10/1980. Avis favorable à la création d'un élevage de volailles par M.C. Quelen au Veuzit en Tréduder -
Motion de soutien pour la défense des agriculteurs
Délibération municipale de Plomodiern du 09/07/2009. Adoption d'un vœu proposé par l'Association des Maires de France exprimant l'inquiétude du Conseil municipal face aux crises... -
Motion sur la loi littoral
Délibération municipale de Plomodiern du 28/11/2006. Adoption, sur proposition de l'Association des Maires de France, d'une motion visant un assouplissement de la loi Littoral... -
Diagnostic agricole par la Chambre d'Agriculture dans le cadre de l'élaborati...
Délibération municipale de Plomodiern du 07/07/2006. Décision de confier à la Chambre d'agriculture la réalisation d'un diagnostic agricole dans le cadre de la révision du Plan... -
Site du Menez Hom - Périmètre d'intervention du Conseil général
Délibération municipale de Plomodiern du 26/11/2004. Suite à la publication du décret fixant le périmètre du site classé du Menez Hom, intervention du Conseil municipal pour... -
Extractions d'amendements marins
Délibération municipale de Plomodiern du 14/11/2003. Souhait du Conseil municipal de maintenir les possibilités d'extraction d'amendements marins par les habitants pour... -
Intervention foncière du Conservatoire du Littoral à Lestrevet
Délibération municipale de Plomodiern du 19/02/2003. Refus à l'unanimité de l'intervention du Conservatoire du littoral sur le secteur de Lestrevet et engagement d'autres... -
Mise en place d'un périmètre d'intervention du Conservatoire du littoral sur ...
Délibération municipale de Plomodiern du 18/07/2002. Bilan de la concertation relative.à l'intervention du Conservatoire du littoral sur les secteurs de Lestrevet et Pentrez et... -
Intervention du Conseil général sur le site du Menez Hom
Délibération municipale de Plomodiern du 29/05/2002. Avis favorable à l'intervention du Conseil général du Finistère en action foncière sur le site classé du Menez Hom et... -
Réseau Natura 2000 – site n°14 complexe du Ménez-Hom Argol - Projet de périmè...
Délibération municipale de Plomodiern du 07/02/2002. Avis défavorable (5 pour, 14 contre) au projet de périmètre du site Natura 2000 du Menez-Hom et regret de l'absence de...