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Révision du Plan local d'urbanisme - débat sur le Projet d'aménagement et de ...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/06/2010. Débat autour des orientations du projet d'aménagement et de développement durable (PADD), abordant notamment... -
Modification des statuts de la Communauté de communes de Châteaulin et du Porzay
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 06/07/2009. Approbation de l'élargissement des compétences de la communauté de communes, dont l'élaboration, la mise en... -
Affaires diverses - commission "diagnostic agricole"
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 02/06/2009. Composition d'une commission d'agriculteurs de la commune pour la réalisation d'un diagnostic agricole par la... -
Révision du Plan local d'urbanisme - diagnostic agricole
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/03/2009. Accord pour la proposition d'étude de diagnostic agricole formulée par la Chambre d'agriculture dans le cadre... -
Affaires intercommunales, dont contrat territorial, assainissement non collec...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 19/12/2008. Information du Conseil municipal sur la signature d'un contrat territorial entre la communauté de communes du... -
Plan d'occupation des sols - prescription de la révision
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 22/09/2008. Décision d'engager la révision du plan d'occupation des sols (POS) -
Motion sur la loi littoral-agriculture et assainissement
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du . Adoption du voeu proposé par l'Association des Maires de France en vue d'un assouplissement de la loi littoral sur les... -
Motion concernant la loi littoral
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/03/1999. Vote à l'unanimité d'une motion concernant la loi littoral (non incluse dans le registre) -
Divers dont algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 23/06/1997. Information du Conseil municipal sur les questions abordées à la Communauté de communes, dont l'ouverture de... -
Informations diverses sur le littoral -Sainte-Anne-la-Palud, Tréguer Vihan, e...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/10/1983. Discussion sur les modalités et priorités de poursuite des travaux de protection du massif dunaire à... -
Aménagement d'aires de stationnement à la plage de Kervel
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/07/1982. Acquisition de terrains agricoles privés en vue de la réalisation d'aires de stationnement en bordure de la... -
Schéma d'aménagement du littoral breton
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/10/1974. Sollicité pour avis sur le schéma d'aménagement du littoral breton, le Conseil municipal exprime son souhait... -
Rapport de la Chambre régionale des comptes sur la problématique algues vertes
Délibération municipale de Plomodiern du 30/11/2010. Information et mise à disposition du Conseil municipal du Rapport d'observations de la Chambre régionale des comptes de... -
Motion de soutien pour la défense des agriculteurs
Délibération municipale de Plomodiern du 09/07/2009. Adoption d'un vœu proposé par l'Association des Maires de France exprimant l'inquiétude du Conseil municipal face aux crises... -
Motion sur la loi littoral
Délibération municipale de Plomodiern du 28/11/2006. Adoption, sur proposition de l'Association des Maires de France, d'une motion visant un assouplissement de la loi Littoral... -
Diagnostic agricole par la Chambre d'Agriculture dans le cadre de l'élaborati...
Délibération municipale de Plomodiern du 07/07/2006. Décision de confier à la Chambre d'agriculture la réalisation d'un diagnostic agricole dans le cadre de la révision du Plan... -
Reconduction du marché de ramassage des algues vertes
Délibération municipale de Plomodiern du 04/11/2005. Reconduction du marché de ramassage des algues vertes -
Résultats de l'appel d'offres pour le marché quadriennal de ramassage des alg...
Délibération municipale de Plomodiern du 07/07/2004. Résultats de l'appel d'offres pour le marché quadriennal de ramassage des algues vertes -
Intervention foncière du Conservatoire du Littoral à Lestrevet
Délibération municipale de Plomodiern du 19/02/2003. Refus à l'unanimité de l'intervention du Conservatoire du littoral sur le secteur de Lestrevet et engagement d'autres... -
Mise en place d'un périmètre d'intervention du Conservatoire du littoral sur ...
Délibération municipale de Plomodiern du 18/07/2002. Bilan de la concertation relative.à l'intervention du Conservatoire du littoral sur les secteurs de Lestrevet et Pentrez et...
