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Algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 27/07/1989 autorisant le Maire à signer la convention pour la prise en charge à 80% des dépenses de ramassage et... -
Marché de ramassage des algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 04/11/1988 autorisant le Maire à signer le marché de ramaasage et d'évacuation des algues vertes avec le successeur de... -
Marée verte - convention avec le Département et appel d'offres (2 délibérations)
Délibérations du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 12/06/1987 (2 délibérations consécutives) autorisant le Maire à signer le marché de ramassage et d'évacuation des... -
Marée verte - marché et convention avec le Département (2 délibérations)
Délibérations du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/05/1986 (2 délibérations consécutives) autorisant le Maire à signer le marché de ramassage et d'évacuation des... -
Marée verte 1985 - marché
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 28/06/1985 attribuant le marché de ramassage et d'évacuation des algues vertes à l'entreprise Le Huérou à Servel, qui... -
Lutte contre la marée verte - convention 1985
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 24/05/1985 renouvelant la convention liant la commune au Conseil général des Côtes du Nord pour le financement du... -
Installations classées - Elevage de porcs à Plouegat-Guerrand - avis
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 29/06/1984. Dans le cadre de l'enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Marée verte 1984 - marché
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 29/06/1984 désignant l'entreprise Le Huérou comme titulaire du marché de ramassage et de transport des algues vertes à... -
Marée verte 1984
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/05/1984 autorisant le Maire à renouveller la convention avec le Conseil général des Côtes du Nord pour le... -
Marée verte
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 14/05/1983 décidant le lancement d'une procédure d'appel d'offres pour le ramassage et le transport des algues vertes -
Lutte contre la marée verte - convention avec le Département des Côtes du Nord
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 21/07/1982 autorisant à l'unanimité le Maire à signer une convention avec le Conseil général des Côtes du Nord pour le... -
Construction d'une porcherie à Kergavarec
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du ??/11/1980. Suite à une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de l'environnement... -
Construction d'une porcherie à Kergavarec
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 24/06/1980 (extrait) demandant, préalablement à l'attribution d'un permis de construire pour la construction d'une... -
Règlement des travaux - marée verte
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 02/10/1971. Information du Maire sur les dépenses engagées pour le ramassage des algues vertes échouées et sur les... -
Marée verte
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 03/07/1971. Information du Maire sur la situation de la plage et de la mer, touchées par l'échouage d'importants... -
Avenant à la convention entre Tréduder et Lannion Trégor Agglomération pour l...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 07/03/2011 autorisant le Maire à prolonger la convention signée avec Lannion Trégor Agglomération en 2010 et à la modifier, dans... -
Recours juridique auprès de l'Etat pour le financement du ramassage et de l'é...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 07/03/2011 autorisant le Maire à engager une procédure de référé-provision auprès du Tribunal administratif de Rennes pour... -
Travaux d'aménagement pour la lutte contre les algues vertes (3 délibérations)
Délibérations du Conseil municipal de Tréduder du 25/10/2010 (3 délibérations consécutives) sollicitant différnts concours financiers pour la mise en œuvre de travaux... -
Recours devant le tribunal administratif - algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 28/06/2010 autorisant le Maire à ester en justice et mandatant un avocat, dans le cadre du recours contre l'Etat en carence... -
Ramassage et transport des algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 08/03/2010 autorisant le Maire à signer une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec Lannion Trégor Agglomération...