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Arasement des talus inutiles
Délibération du 04/07/1958 du Conseil municipal de Concarneau décidant l'arasement des talus inutiles suite à l'instruction préfectorale d'avril 1958 et confiant la conduite et... -
Habitat rural
Délibération du 17/02/1956 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable à la constitution d'un comité local de l'habitat rural, à l'initiative de la Préfecture et de... -
Motion du groupe communiste protestant contre les importations agricoles
Délibération du 12/05/1955 du Conseil municipal de Concarneau. Suite au dépôt de deux propositions de motions par les conseillers du groupe communiste, adoption de la seconde... -
Questions diverses - fièvre aphteuse et qualité de l'eau
Délibération du 20/10/1951 du Conseil municipal de Concarneau. Evocation de l'épidémie de fièvre aphteuse touchant des fermes à Beuzec-Conq et des dispositions à prendre pour... -
Indemnisation pour dommages suite à une fuite d'eau sur le réseau communal
Délibération du 20/10/1951 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à une fuite d'eau sur le réseau communal, accord (avec révision à la baisse du montant) pour l'indemnisation... -
Minimum vital des ouvriers agricoles
Délibération du ??/12/1950 du Conseil municipal de Concarneau. A l'unanimité, adoption d'un vœu demandant la publication rapide de l'arrêté préfectoral mettant en place un... -
Propreté et hygiène de la ville
Délibération du 04/07/1948 du Conseil municipal de Concarneau. Demande d'un conseiller tendant à la mise en place d'une réglementation du transport des détritus de poissons à... -
Vœu de soutien aux producteurs laitiers et aux ouvriers
Délibération du 28/05/1948 du Conseil municipal de Concarneau. Adoption (unanimité) d'un vœu de soutien aux revendications des producteurs laitiers, qui demandent une... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2010
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 13/12/2010. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2010, sur le coût des... -
Modification des statuts de la communauté de communes du Pays fouesnantais (C...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 13/12/2010 approuvant la modification des statuts de la Communauté de communes du pays fouesnantais (CCPF), dont la... -
Inventaire et cartographie des cours d'eau
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/06/2010 adoptant la cartographie des cours d'eau réalisée après inventaire communal -
Elaboration du plan local d'urbanisme (PLU)
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/06/2010 engageant la procédure d'élaboration du Plan local d'urbanisme en vue de disposer d'un document "conforme à... -
Enquête publique - exploitation des salaisons SCO à Saint-Evarzec
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/06/2010. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Subvention au Syndicat de l'élevage
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 03/03/2010 accordant au Syndicat d'élevage des cantons de Rosporden, Fouesnant et Concarneau une subvention pour... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2009
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 14/12/2009. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2009, sur le coût des... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2008
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 10/12/2008. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2008, sur le coût des... -
Convention avec la SAFER Bretagne
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 20/02/2008. Avis favorable à la signature d'une convention avec la SAFER, permettant d'améliorer la veille foncière et... -
Loi littoral - proposition d'amendement
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/01/2007. Sur proposition de l'Association des Maires et Présidents de Communautés de communes du Finistère,... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2006
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du ??/12/2006. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2006, sur le coût des... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2005
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 17/11/2005. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2005, sur le coût des...