94 jeux de données trouvés

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 02/06/2009. Composition d'une commission d'agriculteurs de la commune pour la réalisation d'un diagnostic agricole par la...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/03/2009. Accord pour la proposition d'étude de diagnostic agricole formulée par la Chambre d'agriculture dans le cadre...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/12/2003. Avis favorable à la régularisation/mise aux normes d'un élevage de volailles (Cast)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 10/03/2003. Avis favorable à la création/régularisation d'un élevage de volailles et à la mise aux normes d'un élevage...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/05/2000. Avis favorable à la création/régularisation d'un élevage de volailles (Plonévez-Porzay)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 20/03/2000. Avis favorable à la création/régularisation d'un élevage de volailles (Plonévez-Porzay)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 08/10/1998. Avis favorable à la création d'un élevage de volailles (Quéménéven), sous réserve des conclusions du...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 03/11/1992. Avis favorable à l'extension d'un élevage avicole (Locronan) et à la régularisation d'un élevage de porcs...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/06/1991. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs et d'un élevage de volailles (Plonévez-Porzay), ainsi qu'à...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 08/02/1988. Avis favorable à l'extension d'un élevage avicole (Plonévez-Porzay)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 25/11/1981. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs et à la création d'un élevage de poulets de...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 03/03/1980. Avis favorable à l'extension d'un élevage de volailles, assorti d'une recommandation sur le respect strict...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 29/06/2009. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de l'environnement, avis...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 17/09/2005. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de l'environnement, avis...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 01/03/2002. Suite à enquête publique, avis favorable (20 pour, 3 contre, 6 abstentions) au projet de régularisation/mise aux...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/09/1999. Suite à enquête publique au titre des installations classées pour la protection de l'environnement, avis défavorable...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/09/1999. Suite à enquête publique au titre des installations classées pour la protection de l'environnement, avis défavorable...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 27/11/1998. Suite à enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 17/05/1996. Dans le cadre de l'enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 03/10/1990. Suite à enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de...