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Affaires diverses, dont rejets de la station d'épuration dans le Lapic et ext...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 29/11/2010. Information par le Maire sur deux affaires en cours : la pollution du ruisseau Lapic par les rejets de la... -
Schéma d'aménagement et de gestion des eaux de la baie de Douarnenez
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 14/12/2009. Information du Conseil municipal sur la signature, consécutive à plusieurs années de coopération entre les... -
Assainissement collectif - pénalités pour non raccordement ou non-conformité
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 21/09/2009. Décision de doubler les pénalités de non raccordement au réseau d'assainissement pour les particuliers... -
Cartographie des cours d'eau
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 21/09/2009. Avis favorable du Conseil munucipal sur l'inventaire des cours d'eau réalisé par la Chambre d'agriculture,... -
Modification des statuts de la Communauté de communes de Châteaulin et du Porzay
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 06/07/2009. Approbation de l'élargissement des compétences de la communauté de communes, dont l'élaboration, la mise en... -
Affaires intercommunales, dont contrat territorial, assainissement non collec...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 19/12/2008. Information du Conseil municipal sur la signature d'un contrat territorial entre la communauté de communes du... -
Programme de bassin versant du Porzay - désignation des membres
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 22/09/2008. Désignation de 2 représentants de la commune en vue du bilan du contrat quinquennal de bassin versant... -
Modification des statuts de la Communauté de communes de Châteaulin et du Porzay
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 11/07/2005. Intégration de la mise en place du service public d'assainissement non collectif (SPANC) aux actions... -
Charte d'engagement du bassin versant
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/12/2003. Approbation de la charte d'engagement du bassin versant du Porzay -
Intervention de l'animatrice du bassin versant algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 10/02/2003. Information du Conseil municipal sur les 5 axes issus du diagnostic: réduction des pollutions agricoles,... -
Information sur l'étude de diagnostics de dispositifs d'assainissement non co...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 25/11/2002. Présentation du résultat de l'étude de diagnostic de l'assainissement non collectif réalisée sur le secteur... -
Enquête publique relative à la construction d'un émissaire en mer pour les re...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 07/10/2002. Avis favorable à la réduction de la longueur initialement prévue de l'émissaire en mer de 750 à 300m pour les... -
Etude sur les nitrates dans les rivières du Finistère
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 20/03/2000. Information du Conseil municipal sur les résultats d'une étude menée par l'Université de Bretagne Occidentale... -
Enquête publique sur la nouvelle station d'épuration de la ville de Douarnenez
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 20/03/2000. Avis favorable à la construction d'une nouvelle station d'épuration à Douarnenez, du fait de l'obsolescence... -
Choix du zonage prioritaire pour l'extension du réseau d'assainissement colle...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 10/11/1997. Choix du zonage prioritaire pour l'extension du réseau d'assainissement collectif -
Comité de bassin versant du Kerharo - Ty Anquer
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 21/07/1997. Désignation par le Conseil municipal de 3 représentants au Comité de bassin ersant du Kerharo-Ty Anquer -
Comité de bassin versant du Kerharo
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du ??/01/1997. Refus du Conseil municipal de nommer un représentant au sein du Comité de bassin versant du Kerharo, estimant... -
Assainissement - étude de zonage
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 12/02/1996. Demande du concours des services de l'Etat pour la réalisation d'une étude de zonage en vue de l'adaptation... -
Mise en place du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Sud Corno...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 22/10/2010 adoptant la mise en place d'un Schéma d'aménagement et de gestion des eaux "Sud Cornouaille" et validant son... -
Rapport sur l'eau 2008
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 25/09/2009. Présentation du rapport annuel sur l'eau, suivie d'un débat sur la sécurisation de la ressource et sur les fuites...
