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Rapport sur l'eau
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/07/1987 consécutive à l'examen, rendu obligatoire, du rapport anuel sur l'eau. La qualité de l'eau, sur le plan... -
Mise en place du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Sud Corno...
Délibération du 20/10/2010 du Conseil municipal de Concarneau approuvant le projet de périmètre du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Sud Cornouaille (594 km2,... -
Evaluation des charges transférées à la communauté de communes pour la compét...
Délibération du 11/02/2010 du Conseil municipal de Concarneau approuvant le rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées pour le transfert de la... -
Rapport sur l'eau 2007
Délibération du 06/12/2007 du Conseil municipal de Concarneau (extrait). Extrait de la présentation du rapport annuel sur le service public de l'eau et de l'assainissement,... -
Programme transitoire 2008 du bassin versant du Moros
Délibération du 06/12/2007 du Conseil municipal de Concarneau adoptant le programme d'action transitoire pour l'amélioration de la qualité de l'eau du Moros, dans la perspective... -
Bilan 2006 du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation
Délibération du 24/05/2007 du Conseil municipal de Concarneau (extrait). Insert dans le registre des délibérations d'un courrier de la direction départementale des affaires... -
Aides directes agricoles dans le cadre de la politique de préservation et de ...
Délibération du 24/05/2007 du Conseil municipal de Concarneau modifiant les conditions de cofinancement des aides directes aux agriculteurs dans le cadre de la politique de... -
Programme d'actions 2007 du Contrat eau potable
Délibération du 25/01/2007 du Conseil municipal de Concarneau prolongeant le Contrat Eau Potable pour l'année 2007, dans l'attente de l'évolution de la politique de l'eau liée à... -
Convention de mandat avec la SEMAEB pour le contrat eau potable
Délibération du 08/12/2006 du Conseil municipal de Concarneau approuvant la poursuite de la ocnvention de mandat avec la Société d'économie mixte pour l'aménagement et... -
Programme d'actions 2006 du bassin versant du Moros
Délibération du 15/12/2005 du Conseil municipal de Concarneau approuvant le programme d'actions 2005 du Contrat de bassin versant du Moros 2003-2006 et le marché complémentaire... -
Contrat de restauration et d'entretien des rivières du bassin versant du Moro...
Délibération du 15/12/2005 du Conseil municipal de Concarneau approuvant le programme d'action 2006 du Contrat de restauration et d'entretien de la rivière du Moros, notamment... -
Contrat de restauration et d'entretien des rivières du bassin versant du Moros
Délibération du 13/12/2004 du Conseil municipal de Concarneau approuvant le programme d'action 2005 du Contrat de restauration et d'entretien de la rivière du Moros et... -
Programme d'actions 2005 du bassin versant du Moros
Délibération du 13/12/2004 du Conseil municipal de Concarneau approuvant le programme d'actions 2005 du Contrat de bassin versant du Moros 2003-2006 et le marché complémentaire... -
Aides directes agricoles pour la préservation et la restauration de la qualit...
Délibération du 30/09/2004du Conseil municipal de Concarneau fixant les modalités d'attribution des aides financières aux agriculteurs pour l'implantation de couverts végétaux,... -
Charte des communes du bassin versant du Lesnevard
Délibération du 30/09/2004 du Conseil municipal de Concarneau autorisant le Maire à signer la Charte des communes du bassin versant du Lesnevard dans le cadre des actions... -
Contrat de restauration et d'entretien des rivières du bassin versant du Moros
Délibération du 25/06/2004 du Conseil municipal de Concarneau approuvant le programme d'action 2004 du Contrat de restauration et d'entretien de la rivière du Moros et... -
Programme d'actions 2004 du bassin versant du Moros
Délibération du 29/01/2004 du Conseil municipal de Concarneau approuvant le programme d'action 2004 du Contrat de bassin versant du Moros et le marché avec la Chambre... -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération du 13/11/2003 du Conseil municipal de Concarneau adoptant l'élargissement des compétences de la communauté de communes Concarneau Cornouaille (4C) : mise en... -
Aides directes agricoles sur le bassin versant du Moros
Délibération du 03/10/2003 du Conseil municipal de Concarneau approuvant le projet de convention entre la commune et l'Etat pour permettre le versement d'aides directes aux... -
Rapport sur l'eau 2002 (extrait)
Délibération du 30/06/2003 du Conseil municipal de Concarneau. Extrait du Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement...
