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Urbanisme - étude de Melle Poinas sur l'aménagement du secteur littoral Kerve...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/06/1991. Information et échange en Conseil municipal sur l'aménagement du littoral et le renforcement de sa vocation... -
Aménagement d'aires de stationnement à la plage de Kervel
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/07/1982. Acquisition de terrains agricoles privés en vue de la réalisation d'aires de stationnement en bordure de la... -
Travaux connexes au remembrement
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 18/02/1965. Approbation du redressement des limites de Plonévez avec Kerlaz, Quéménéven et Locronan, consécutif au... -
Remembrement - rectification de la limite intercommunale
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 12/08/1962. Approbation du redressement de la limite communale entre Ploéven et Plo,évez, consécutif au recalibrage du... -
Recours contre le Plan local d'urbanisme (PLU)
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 26/01/2007 autorisant le Maire à défendre en justice les intérêts de la commune, suite aux recours formés par des particuliers et... -
Approbation du Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 25/05/2004 approuvant le Projet d'aménagement et de développement durable (PADD) dans le cadre de la révision du Plan local... -
Dissolution de l'association foncière de remembrement du secteur Sud
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/01/1989 actant la dissolution de l'association foncière de remembrement (AFR) du secteur Nord de la commune et la... -
Aménagement des espaces naturels
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/03/1982 décidant, suite à l'obtention d'une subvention du Ministère de l'Environnement, de la réalisation d'un ensemble de... -
Achat de terrain à Kersidan
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 03/08/1981 approuvant l'acquisition de terrains côtiers en vue de la réalisation d'aires de stationnement -
Construction de chemins ruraux
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 28/03/1970. Demande de concours à la direction départementale de l'agriculture pour la construction de chemins ruraux au titre de... -
Chemin d'accès au phare de Pouldohan
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 08/12/1962 approuvant le projet de prolongement du chemin dit de Grignalou, dont l'ouverture est prévue dans le cadre du... -
Abrogation partielle du Plan d'occupation des sols (POS)
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 01/10/2009. Discussion entre conseillers à propos des conséquences de l'annulation partielle du plan d'occupation des... -
Aménagement foncier
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 22/05/2008 désignant les futurs membres de la commission communale d'aménagement foncier -
Aménagement foncier
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/02/2007. Information du Maire sur les démarches entreprises par les associations de randonnée, d'équitation et de... -
Modification du Plan local d'urbanisme (PLU)
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 20/06/2002 confiant à un cabinet l'étude de la modification du plan local d'urbanisme (PLU), devant la nécessité... -
Plestin Environnement - Tribunal administratif
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 21/06/2001 faisant suite à un recours de l'association Plestin Environnement contre le permis de construire accordé au... -
Algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 11/09/1996. Question d'un conseiller sur les projets de travaux d'aménagement à l'embouchure du Yar, évoqués en bureau... -
Loi littoral
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/02/1991 rappelant les principales implications de la promulgation de la loi littoral sur la commune : détermination... -
Modification du Plan d'occupation des sols à Saint-Efflam et règlement d'urba...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/01/1988 adoptant la modification du plan d'occupation des sols (POS) pour les zones UA (urbanisées) et UD... -
Plan d'occupation des sols et fiscalité directe
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 28/06/1985 décidant la majoration de 200% de la valeur locative cadastrale des terrains situés en zone urbaine, pour...
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