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Association de développement touristique du Porzay
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 25/10/1988. Création de l'association de développement touristique du Porzay dans le cadre du Syndicat intercommunal à... -
Plan cadre du Porzay
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 18/03/1980. Avis défavorable du Conseil municipal au plan cadre du Porzay, estimant avoir mis en place de sa propre... -
Aménagement d'un lotissement et achat d'un bois
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 24/04/1975. Lancement d'un lotissement en raison de la prospérité agricole de la commune, de sa proximité avec les... -
Schéma d'aménagement du littoral breton
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/10/1974. Sollicité pour avis sur le schéma d'aménagement du littoral breton, le Conseil municipal exprime son souhait... -
Demande d'inscription au programme départemental d'aménagement de parcs d'int...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du ??/06/1969. Décision de création d'un parking dans l'anse de Tréfeuntec et demande d'inscription du projet au programme... -
Constitution du syndicat intercommunal pour le développement touristique de l...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du ??/??/1966. Information au Conseil municipal sur les statuts du Syndicat intercommunal pour le développement touristique... -
Création d'un syndicat mixte à vocation multiple
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 08/11/1964. Avis favorable du Conseil municipal à la création d'un syndicat intercommunal avec les communes voisines,... -
Loi littoral
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/02/1991 rappelant les principales implications de la promulgation de la loi littoral sur la commune : détermination... -
Développement local des communes du Trieux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 11/10/1974. L'association pour la sauvegarde et la promotion du Trieux fait 3 revendications. La première en faveur d'une... -
Association pour la sauvegarde et la promotion du Trieux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/02/1973. Association pour la sauvegarde et la promotion économique, touristique et culturelle du Trieux. La commune y siègera, pour... -
Volonté de développer l'essor du tourisme par le syndicat d'initiative de la ...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 23/03/1971. Volonté du syndicat d'initiative de la côte du Goëlo de développer l'essor touristique du syndicat d'initiative de la côte... -
Vœu concernant le rétablissement du cours d'élève au long cours à l'ENMM à Pa...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 27/09/1964. Voeu de la mairie en faveur du rétablissement du cours d'élèves au long cours à l'ENMM, comme à St Malo, pour favoriser... -
Désaccord avec le PLU à venir
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/08/1968. Désaccord avec le PLU à venir, notamment en raison des difficultés à obtenir des permis de construire, des certificats... -
Préservation du Sillon de Tablert
Délibération municipale de Ploubazlanec du 08/02/1968. Préservation du Sillon de Tablert. Suite à la réunion d'information qui s'est tenue à la mairie de Paimpol, le conseil... -
Plainte du Conseil municipal sur les conséquences du 5ème Plan
Délibération municipale de Ploubazlanec du 05/11/1966. Plainte du Conseil municipal sur les conséquences du 5ème Plan sur le lan économique, politique et social. Il critique... -
Voeu concernant la situation économique de la Bretagne
Délibération municipale de Ploubazlanec du 30/12/1965. Voeu concernant la situation économique de la Bretagne, émis en direction des Pouvoirs Publics, suite à une lettre... -
Demande au préfet l'assouplissement des règles de construction imposées par l...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 30/12/1965. Demande au préfet l'assouplissement des règles de construction imposées par les architectes de France, afin de faciliter... -
Révision partielle du POS- commission départementale des sites
Délibération municipale de Plomodiern du 27/01/1992. Suite à l'examen par la Commission départementale des sites du projet de révision du plan d'occupation des sols en... -
Révision partielle du POS – commission départementale des sites
Délibération municipale de Plomodiern du 26/08/1991. Solicitation au préfet pour une extension de l'urbanisation dans les espaces proches du rivage dans le cadre de la procédure... -
Plan d'occupation des sols – examen des résultats de l'enquête publique
Délibération municipale de Plomodiern du 11/07/1985. Demande d'assouplissement du projet de Plan d'occupation des sols suite à enquête publique (zones naturelles, possibilité de...
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