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Révision du Plan local d'urbanisme - débat sur le Projet d'aménagement et de ...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/06/2010. Débat autour des orientations du projet d'aménagement et de développement durable (PADD), abordant notamment... -
Programme de bassin versant du Porzay - désignation des membres
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 22/09/2008. Désignation de 2 représentants de la commune en vue du bilan du contrat quinquennal de bassin versant... -
Parc marin d'Iroise - avis sur le projet
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 18/12/2006. Avis défavorable à la création du parc marin d'Iroise, en raison du droit de regard du futur Parc sur les... -
Informations diverses sur le littoral -Sainte-Anne-la-Palud, Tréguer Vihan, e...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/10/1983. Discussion sur les modalités et priorités de poursuite des travaux de protection du massif dunaire à... -
Cale de débarquement d'amendements marins à Trégarvan
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 05/10/1981. Devant l'évolution des pratiques agricoles (abandon de l'extraction locale de sable pour un approvisionnement... -
Demande de mise en place d'une réserve de chasse dans les dunes de Sainte-Ann...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 12/11/1979. Malgré les difficultés causées aux agriculteurs par les lapins peuplant les dunes, avis défavorable du... -
Schéma d'aménagement du littoral breton
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/10/1974. Sollicité pour avis sur le schéma d'aménagement du littoral breton, le Conseil municipal exprime son souhait... -
Extraction de sable
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 29/08/1968. Opposition du Conseil municipal aux extractions de sable sur le site de Sainte-Anne-la-Palud en vue de son... -
Extraction d'amendements marins
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 20/01/1952. Demande du Conseil de pouvoir élargir les possibilités de prélèvement de sable par les cultivateurs de la... -
Mise en place du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Sud Corno...
Délibération du 20/10/2010 du Conseil municipal de Concarneau approuvant le projet de périmètre du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Sud Cornouaille (594 km2,... -
Evaluation des charges transférées à la communauté de communes pour la compét...
Délibération du 11/02/2010 du Conseil municipal de Concarneau approuvant le rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées pour le transfert de la... -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération du 14/05/2009 du Conseil municipal de Concarneau modifiant les statuts de la Communauté de communes Concarneau Cornouaille (4C), pour prendre en compte... -
Rapport sur l'eau 2007
Délibération du 06/12/2007 du Conseil municipal de Concarneau (extrait). Extrait de la présentation du rapport annuel sur le service public de l'eau et de l'assainissement,... -
Programme transitoire 2008 du bassin versant du Moros
Délibération du 06/12/2007 du Conseil municipal de Concarneau adoptant le programme d'action transitoire pour l'amélioration de la qualité de l'eau du Moros, dans la perspective... -
Bilan 2006 du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation
Délibération du 24/05/2007 du Conseil municipal de Concarneau (extrait). Insert dans le registre des délibérations d'un courrier de la direction départementale des affaires... -
Aides directes agricoles dans le cadre de la politique de préservation et de ...
Délibération du 24/05/2007 du Conseil municipal de Concarneau modifiant les conditions de cofinancement des aides directes aux agriculteurs dans le cadre de la politique de... -
Programme d'actions 2007 du Contrat eau potable
Délibération du 25/01/2007 du Conseil municipal de Concarneau prolongeant le Contrat Eau Potable pour l'année 2007, dans l'attente de l'évolution de la politique de l'eau liée à... -
Convention de mandat avec la SEMAEB pour le contrat eau potable
Délibération du 08/12/2006 du Conseil municipal de Concarneau approuvant la poursuite de la ocnvention de mandat avec la Société d'économie mixte pour l'aménagement et... -
Abonnement au réseau IDEAL
Délibération du 15/12/2005 du Conseil municipal de Concarneau décidant l'adhésion de la commune au réseau d'échange entre collectivités locales IDEAL Eau -
Acquisition de terrains pour la protection du captage d'eau de Cadol
Délibération du 15/12/2005 du Conseil municipal de Concarneau décidant l'acquisition de 32 ha de terres agricoles situées dans et autour du périmètre de protection du captage...
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