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Révision du Plan d'occupation des sols
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/04/1992. Etant concernée par la loi Littoral de 1986, la commune doit motiver sa demande d'extension de l'urbanisation... -
Urbanisme - étude de Melle Poinas sur l'aménagement du secteur littoral Kerve...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/06/1991. Information et échange en Conseil municipal sur l'aménagement du littoral et le renforcement de sa vocation... -
Convention avec Melle Poinas pour la réalisation d'une étude sur les secteurs...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 05/06/1990. Attribution d'une étude de développement et d'aménagement des secteurs de Sainte-Anne-la-Palud/Tréfuntec et... -
Aménagement d'un lotissement et achat d'un bois
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 24/04/1975. Lancement d'un lotissement en raison de la prospérité agricole de la commune, de sa proximité avec les... -
Création d'une Zone d'Aménagement Différé
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 23/04/1970.Création d'une zone d'aménagement différé dans le secteur littoral de Ty Anquer garantissant à la commune un... -
Enquête publique à propos du plan d'urbanisme directeur de la commune
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 23/04/1970. Adaptation du projet d'urbanisme directeur du secteur littoral de Ty Anquer afin de prendre en compte, dans... -
Servitude de passage des piétons sur le littoral de Pendruc et Kersidan
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/06/1983 approuvant la délimitation de la servitude de passage des piétons sur le littoral de Pendruc et Kersidan après enquête... -
Aménagement des espaces naturels
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/03/1982 décidant, suite à l'obtention d'une subvention du Ministère de l'Environnement, de la réalisation d'un ensemble de... -
Servitude de passage des piétons sur le littoral
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 03/08/1981 émettant un avis réservé sur le tracé, proposé par les services de l'équipement, de la servitude de passage des... -
Achat de terrain à Kersidan
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 03/08/1981 approuvant l'acquisition de terrains côtiers en vue de la réalisation d'aires de stationnement -
Achat de dunes sur le littoral
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 28/03/1970. Demande de subvention auprès du Conseil général du Finistère pour l'acquisition de dunes sur le littoral -
Schéma de mise en valeur de la mer
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/01/1992. Dans le cadre des travaux en cours sur l'élaboration d'un schéma de mise en valeur de la mer (secteur... -
Loi littoral
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/02/1991 rappelant les principales implications de la promulgation de la loi littoral sur la commune : détermination... -
Modification du Plan d'occupation des sols à Saint-Efflam et règlement d'urba...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/01/1988 adoptant la modification du plan d'occupation des sols (POS) pour les zones UA (urbanisées) et UD... -
Mise en valeur des espaces naturels de la baie de Lannion - création d'une as...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/05/1986. Avis favorable à la création de l'Association pour la mise en valeur des espaces naturels en baie de... -
Révision du Plan d'occupation des sols
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du XX/12/1977. Après proposition du Maire d'adopter une délibération officialisant la demande de lancement de la... -
Lotissement du Grand Rocher
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du ??/12/1977 protestant contre la façon dont les services instructeurs ont traité le dossier conflictuel du lotissement... -
Lotissement du Grand Rocher
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 29/11/1977. Information du Maire sur les protestations émises par l'Union démocratique bretonne (UDB) et les... -
Lotissement du Grand Rocher
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/11/1977. Débat (non entièrement explicite) à propos de la légalité des permis de construire attribués dans le cadre... -
Avis sur l'urbanisation de La Forêt Fouesnant
Délibération du 11/09/1987 du Conseil municipal de Concarneau confirmant la position favorable du Maire à propos de l'urbanisation de plusieurs zones à proximité de...
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