-
Urbanisme - étude de Melle Poinas sur l'aménagement du secteur littoral Kerve...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/06/1991. Information et échange en Conseil municipal sur l'aménagement du littoral et le renforcement de sa vocation... -
Approbation du Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 25/05/2004 approuvant le Projet d'aménagement et de développement durable (PADD) dans le cadre de la révision du Plan local... -
Aménagement des espaces naturels
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/03/1982 décidant, suite à l'obtention d'une subvention du Ministère de l'Environnement, de la réalisation d'un ensemble de... -
Achat de terrain à Kersidan
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 03/08/1981 approuvant l'acquisition de terrains côtiers en vue de la réalisation d'aires de stationnement -
Construction de chemins ruraux
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 28/03/1970. Demande de concours à la direction départementale de l'agriculture pour la construction de chemins ruraux au titre de... -
Plan de la baie de la Forêt
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 12/11/1966 damandant l'intégration de Trégunc au plan d'aménagement touristique de la baie de la Forêt, considérant que Trévignon... -
Chemin d'accès au phare de Pouldohan
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 08/12/1962 approuvant le projet de prolongement du chemin dit de Grignalou, dont l'ouverture est prévue dans le cadre du... -
Voie touristique de Raguenes en Nevez à la pointe de Trévignon
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/10/1962 approuvant le projet de création d'une route touristique côtière reliant Raguénez (en Névez) à la pointe de Trévignon -
Aménagement des chemins touristiques
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 24/06/1961 approuvant la réalisation de 1500 mètres d'aménagement de chemins touristiques au droit de Kersidan pour 1963 -
Abrogation partielle du Plan d'occupation des sols (POS)
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 01/10/2009. Discussion entre conseillers à propos des conséquences de l'annulation partielle du plan d'occupation des... -
Algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 11/09/1996. Question d'un conseiller sur les projets de travaux d'aménagement à l'embouchure du Yar, évoqués en bureau... -
Loi littoral
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/02/1991 rappelant les principales implications de la promulgation de la loi littoral sur la commune : détermination... -
Modification du Plan d'occupation des sols à Saint-Efflam et règlement d'urba...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/01/1988 adoptant la modification du plan d'occupation des sols (POS) pour les zones UA (urbanisées) et UD... -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération du 13/11/2003 du Conseil municipal de Concarneau adoptant l'élargissement des compétences de la communauté de communes Concarneau Cornouaille (4C) : mise en... -
Questions diverses dont ordures sur la grève place de la Croix
Délibération du 23/08/1957 du Conseil municipal de Concarneau. A l'occasion des questions diverses de fin de séance, évocation de différentes questions touchant à l'aménagement... -
Elaboration du plan local d'urbanisme (PLU)
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/06/2010 engageant la procédure d'élaboration du Plan local d'urbanisme en vue de disposer d'un document "conforme à... -
Extension d'urbanisation dans les espaces proches du littoral
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/06/1993 mandatant le Maire pour qu'il sollicite auprès du Préfet l'extension de l'urbanisation des espaces proches... -
Identification des espaces remarquables
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 25/03/1993. Avis favorable à la délimitation des espaces remarquables au titre de l'article L.146-6 du code de... -
Plan d'occupation des sols - convention avec un géologue
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 06/02/1987 autorisant le Maire à signer une convention avec le Conseil général pour la réalisation d'une étude de... -
Schéma d'aménagement du littoral breton
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/12/1974. Suite à la présentation au public du Schéma d'aménagmeent du littoral breton, avis favorable du Conseil à...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).