-
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération municipale de Plomodiern du 09/07/2009. Adoption de la modification des statuts de la communauté de communes de Châteaulin et du Porzay, dont l'élaboration et la... -
Enquête publique sur le projet de création du Parc naturel marin d'Iroise
Délibération municipale de Plomodiern du 28/11/2006. Avis favorable (5 pour, 3 contre et 10 abstentions) à la création du Parc naturel marin d'Iroise, suite à un long débat... -
Statuts de la communauté de communes et intérêt communautaire-extrait
Délibération municipale de Plomodiern du 22/12/2003. Nouvelles compétences de la communauté de communes en matière d'environnement -
Projet de création d'un Parc Marin en Mer d'Iroise
Délibération municipale de Plomodiern du 05/09/2003. Avis réservé au projet de création d'un parc marin en Mer d'Iroise, malgré le souhait du Conseil de sauvegarder le littoral,... -
Création d'un Parc National en Mer d'Iroise
Délibération municipale de Plomodiern du 07/08/2000. Avis favorable au projet de création d'un parc national en mer d'Iroise, avec réserves : concertation permanente des... -
Création de la communauté de communes du Porzay-Menez Hom
Délibération municipale de Plomodiern du 03/11/1993. Information du conseil municipal sur l'accord trouvé sur le périmètre et les compétences de la future Communauté de communes...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).