79 jeux de données trouvés

terrain: lannion Mots-clés: gestion de la qualite de leau gestion des paysages littoraux relations sociales liees au littoral

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  • Marée noire du Tanio - protocole d'accord

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 02/03/1984 désignant le Maire pour représenter la commune auprès du FIPOL (Fonds international d'indemnisation pour...
  • Marée verte

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 14/05/1983 décidant le lancement d'une procédure d'appel d'offres pour le ramassage et le transport des algues vertes
  • Remembrement

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 14/05/1983 décidant la création d'une commission extra-municipale pour étudier le dossier du remembrement et donnant...
  • Lutte contre la marée verte - convention avec le Département des Côtes du Nord

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 21/07/1982 autorisant à l'unanimité le Maire à signer une convention avec le Conseil général des Côtes du Nord pour le...
  • Construction d'une porcherie à Kergavarec

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du ??/11/1980. Suite à une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de l'environnement...
  • Construction d'une porcherie à Kergavarec

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 24/06/1980 (extrait) demandant, préalablement à l'attribution d'un permis de construire pour la construction d'une...
  • Marée noire du Tanio

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 28/05/1980 protestant à l'unanimité contre la décision du Prefet de ne pas retenir Plestin-les-Grèves parmi la liste...
  • Marée noire

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/03/1980. Adoption à l'unanimité d'une motion (2 motions proposées initialement) suite à la marée noire du Tanio...
  • Marée noire - adhésion au Syndicat mixte des communes des Côtes du Nord et du...

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 29/01/1980 décidant l'adhésion de la commune au Syndicat mixte des communes littorales des Côtes du Nord et du...
  • Amélioration de la qualité du littoral - crédits du Comité interministériel d...

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/03/1979 approuvant le lancement des travaux financés au titre du programme de restauration du littoral breton...
  • Marée noire de l'Amoco Cadiz - procédure civile

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/03/1979 confiant au Maire la défense des intérêts de la commune en justice dans l'affaire de l'indemnisation des...
  • Restauration des sites touchés par la marée noire

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 26/09/1978 définissant la liste des projets prioritaires à financer via le programme de restauration du littoral...
  • Marée noire

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 23/06/1978 demandant, comme l'a fait le Maire de Pleumeur-Bodou, le maintien des unités militaires affectées au...
  • Conséquences de la marée noire de l'Amoco Cadiz

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 11/05/1978 décidant de créer une entente entre communes touchées par les conséquences de la marée noire de l'Amoco...
  • Remembrement

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du XX/12/1977 décidant l'adhésion de la commune à l'association départementale pour le remembrement, tout en précisant le...
  • Remembrement

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du ??/03/1977 faisant suite à une demande de la commission municipale "agriculture" et à une première délibération de...
  • Règlement des travaux - marée verte

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 02/10/1971. Information du Maire sur les dépenses engagées pour le ramassage des algues vertes échouées et sur les...
  • Marée verte

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 03/07/1971. Information du Maire sur la situation de la plage et de la mer, touchées par l'échouage d'importants...
  • Arasement des talus

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/09/1957 approuvant le projet d'arasement de 20709m linéaires de talus, tel que défini par le service du Génie...
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