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Mots-clés: amenagement commune littorale littoral

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  • Abrogation partielle du Plan d'occupation des sols (POS)

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 01/10/2009. Discussion entre conseillers à propos des conséquences de l'annulation partielle du plan d'occupation des...
  • Algues vertes

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 11/09/1996. Question d'un conseiller sur les projets de travaux d'aménagement à l'embouchure du Yar, évoqués en bureau...
  • Loi littoral

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/02/1991 rappelant les principales implications de la promulgation de la loi littoral sur la commune : détermination...
  • Modification du Plan d'occupation des sols à Saint-Efflam et règlement d'urba...

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/01/1988 adoptant la modification du plan d'occupation des sols (POS) pour les zones UA (urbanisées) et UD...
  • Travaux d'enrochement à Saint-Efflam

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 29/06/1984 acceptant le plan de financement et la subvention de l'Etat pour la réalisation des travaux d'enrochement à...
  • Protection de l'enrochement à Saint-Efflam - emprunt

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/05/1984 lançant un emprunt pour la construction d'un perré en enrochement à Saint-Efflam
  • Aménagement des plages

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du ??/05/1971 décidant des travaux à réaliser pour l'année 1971 sur le littoral de la commune, dont un nettoyage...
  • Lettre des habitants de Saint-Efflam

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/09/1957. Information du Conseil par le Maire, reprenant la teneur d'une lettre à lui adressée par un habitant de...
  • Modification des statuts de la communauté de communes

    Délibération du 13/11/2003 du Conseil municipal de Concarneau adoptant l'élargissement des compétences de la communauté de communes Concarneau Cornouaille (4C) : mise en...
  • Adoption des statuts de la communauté de communes

    Délibération du 10/06/1994 du Conseil municipal de Concarneau adoptant à l'unanimité les statuts de la Communauté de communes de Concarneau Cornouaille et désignant les délégués...
  • Construction d'un slipway

    Délibération du 20/12/1971 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable à une contribution financière de la ville pour la réalisation d'un slipway au port de pêche, suite...
  • Questions diverses - sentier des rives du Moros

    Délibération du 09/05/1969 du Conseil municipal de Concarneau. A l'occasion des questions diverses de fin de séance, évocation par plusieurs conseillers des problèmes constatés...
  • Port de plaisance

    Délibération du 09/05/1969 du Conseil municipal de Concarneau. Exposé détaillé du Maire sur l'état d'avancement du projet de port de plaisance, insistant sur les questions...
  • Protection du littoral contre la mer

    Délibération du 09/05/1969 du Conseil municipal de Concarneau décidant, malgré sa déception concernant le niveau des subventions attribuées par l'Etat, la réalisation de travaux...
  • Port de plaisance

    Délibération du 09/05/1969 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire sur l'état d'avanement des études préalables à la réalisation d'un port de plaisance,...
  • Protection du littoral contre la mer

    Délibération du 14/02/1969 du Conseil municipal de Concarneau approuvant les projets de renforcement des ouvrages de protection contre la mer aux Sables Blancs du Passage et au...
  • Port de plaisance

    Délibération du 28/01/1966 du Conseil municipal de Concarneau approuvant l'avant-projet de réalisation d'un port de plaisance à Concarneau, demandant la concession du port et...
  • Aménagement d'un port de plaisance

    Délibération du 30/10/1964 du Conseil municipal de Concarneau sollicitant, à l'unanimité, l'inscription au Plan du projet de construction d'un port de plaisance, ce malgré le...
  • Travaux d'équipement pour la navigation de plaisance

    Délibération du 14/02/1964 du Conseil municipal de Concarneau. Avis très favorable au projet de création d'un port de plaisance dans l'avant-port de Concarneau porté par la...
  • Questions diverses dont ordures sur la grève place de la Croix

    Délibération du 04/07/1958 du Conseil municipal de Concarneau. Intervention d'un conseiller demandant l'intervention de la police pour faire cesser le dépôt des seaux d'ordures...
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