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Adhésion au Syndicat intercommunal pour l'incinération des déchets du Pays de...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/04/1992. Adhésion au syndicat intercommunal pour l'incinération des déchets du pays de Quimper (SIDEPAQ) -
Adhésion au Syndicat de l'Aulne
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 07/02/1991. Avis favorable à l'intégration d'une nouvelle commune (Clohars-Fouesnant) au syndicat intercommunal... -
Traitement des déchets ménagers
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 28/03/1986 exposant le projet de constitution d'un syndicat intercommunal pour la réalisation d'une usine d'incinération des... -
Vœu de soutien aux revendications ouvrières, étudiantes et paysannes
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 30/05/1968. A l'occasion d'un conseil extraordinaire, nouvelle motion de soutien aux revendications des manifestants (ouvriers,... -
Motion de soutien aux organisations syndicales ouvrières et agricoles de l'Ou...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 06/04/1968. Motion de soutien aux syndicats ouvriers et agricoles dans la perspective de la manifestation prévue le 8 mai 1968 à... -
Centre de transfert des ordures ménagères
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 01/10/1998 (extrait). Suite à enquête publique, avis du Conseil sur le projet de création d'un centre de transfert des... -
Statuts du Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) Algues Vertes
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 11/09/1996 (extrait). Information du Maire sur les précisions intervenues dans la rédaction des statuts du syndicat... -
Algues vertes - projet de syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 04/07/1996 adoptant le projet de statuts d'un syndicat intercommunal réunissant les communes des arrondissements de... -
Algues vertes - projet de syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 06/05/1996. Refus du Conseil de valider en l'état la proposition de statuts en vue de la création d'un syndicat... -
Motion - Quotas laitiers
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/10/1986 faisant suite à la mise en place des quotas laitiers, qui se traduit par l'imposition aux producteurs de... -
Marée noire - adhésion au Syndicat mixte des communes des Côtes du Nord et du...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 29/01/1980 décidant l'adhésion de la commune au Syndicat mixte des communes littorales des Côtes du Nord et du... -
Hygiène et salubrité de la ville
Délibération du 22/03/1959 du Conseil municipal de Concarneau approuvant la motion présentée par deux conseillers municipaux en accord avec le groupement syndical des mareyeurs... -
Création de la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 21/12/1993 approuvant les statuts de la future Communauté de communes du Pays Fouesnantais, lui transférant les... -
Construction d'une déchetterie
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/11/1989 donnant compétence au syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères pour la construction d'une... -
Alimentation en eau potable par le Syndicat de l'Aulne
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 20/02/1974. Avis favorable au projet de la direction départementale de l'agriculture de renforcer l'approvisionnement... -
Demande d'occupation temporaire à Bec an Aer
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 26/06/1965. Avis favorable à la construction d'un bâtiment de triage et d'expédition des huîtres par la Société... -
Exécution de travaux de défense contre la à de mer à Kerlivin
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 03/11/1938 attribuant à l'association syndicale de Kerlivin une subvention pour la réalisation de travaux de défense... -
Association syndicale de la plage de Kerlivin
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 24/06/1937. Information du Maire sur la constitution, par arrêté préfectoral, d'une association syndicale chargée de... -
Projet de regroupement des communes du canton
Délibération municipale de Ploubazlanec du 12/03/1972. Projet de regroupement des communes du canton, suite à la lettre du Président du Conseil Général. Accord pour la création... -
Lecture du compte rendu de la réunion du Syndicat de sauvegarde du Sillon du ...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/10/1968. Lecture du compte rendu de la réunion du Syndicat de sauvegarde du Sillon du Talbert qui a eu lieu en juillet à Pleubian,...
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