Statuts du Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) Algues Vertes

Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 11/09/1996 (extrait). Information du Maire sur les précisions intervenues dans la rédaction des statuts du syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) Algues vertes: études et recherches sur les causes et les remèdes, préconisation de normes de prévention et de résorption des pollutions, aide technique et administrative aux communes, contrôle du suivi et des résultats

Données et ressources

Info additionnelle

Champ Valeur
Type de données Délibération municipale
Date collecte 2011-02-05 00:00:00
Date saisie métadonnées 2019-02-05 00:00:00
Terrain Baie de Lannion
Lieu Plestin-les-Grèves
Informateur ou auteur
Durée
Langue fr
Collecteur Alix Levain
Email collecteur alix.levain@univ-brest.fr
Rédacteur Alix Levain
Email rédacteur alix.levain@univ-brest.fr
contributeur
Email contributeur
Référence LDG-DELIB109-11091996-Plestin-Statuts_du_SIVU_Algues_Vertes
Relation