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Affaires diverses - plate-forme de compostage des algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 10/05/2010. Accord du Conseil municipal pour lancer les études préalables à l'extension éventuelle de la plate-forme de... -
Affaires diverses, dont algues vertes et usage des plages
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 02/06/2009. Avis défavorable à l'utilisation de la plate-forme de cocompostage de la Croix Neuve par la Communauté de... -
Ramassage des algues vertes - attribution de marché
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/05/2008. Attribution du marché de ramassage des algues vertes à l'entreprise la mieux disante (reconduction du... -
Collecte des algues vertes - reconduction du marché à bons de commande
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 25/09/2006. Approbation de la reconduction du marché à bons de commandes pour le ramassage des algues vertes -
Algues vertes - reconduction du marché à bons de commande
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/09/2005. Approbation de la reconduction du marché à bons de commandes pour le ramassage des algues vertes -
Ramassage des algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 05/07/2004. Approbation du marché précisant le titulaire et les modalités techniques et financières d'exécution de la... -
Affaires diverses - ramassage des algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 10/05/2004. Autorisation donnée au Maire de passer un marché à bons de commande pour le ramassage des algues vertes -
Affaires diverses - marée verte
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 02/06/2003. Information du Conseil sur les volumes d'algues vertes ramassés en avant saison -
Affaires diverses - algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 30/07/2001. Information du Conseil sur les volumes d'algues vertes ramassés et sur l'accord passé avec les communes de... -
Information sur les algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 11/10/2000. Bilan de fin de saison des volumes ramassés et du coût pour les finances communales -
Information sur les algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 31/07/2000. Bilan à la mi-saison des volumes d'algues vertes ramassés et du coût pour les finances communales -
Information sur le coût du ramassage et du traitement des algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du ??/09/1999. Information du Maire au Conseil municipal sur le coût du ramassage et du traitement des algues vertes pour la... -
Information sur le compostage des algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 21/06/1999. Information au Conseil municipal sur la mise en place d'une plate-forme de compostage à la déchetterie de la... -
Divers-inquiétude du Maire sur les proliférations d'algues vertes (sans titre)
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/07/1996. Information du Maire au Conseil municipal sur les volumes importants d'algues vertes ramassés en début de... -
Programme d'actions 2005 du bassin versant du Moros
Délibération du 13/12/2004 du Conseil municipal de Concarneau approuvant le programme d'actions 2005 du Contrat de bassin versant du Moros 2003-2006 et le marché complémentaire... -
Avenant à la convention entre Tréduder et Lannion Trégor Agglomération pour l...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 07/03/2011 autorisant le Maire à prolonger la convention signée avec Lannion Trégor Agglomération en 2010 et à la modifier, dans... -
Recours juridique auprès de l'Etat pour le financement du ramassage et de l'é...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 07/03/2011 autorisant le Maire à engager une procédure de référé-provision auprès du Tribunal administratif de Rennes pour... -
Travaux d'aménagement pour la lutte contre les algues vertes (3 délibérations)
Délibérations du Conseil municipal de Tréduder du 25/10/2010 (3 délibérations consécutives) sollicitant différnts concours financiers pour la mise en œuvre de travaux... -
Recours devant le tribunal administratif - algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 28/06/2010 autorisant le Maire à ester en justice et mandatant un avocat, dans le cadre du recours contre l'Etat en carence... -
Ramassage et transport des algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 08/03/2010 autorisant le Maire à signer une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec Lannion Trégor Agglomération...
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