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Divers-inquiétude du Maire sur les proliférations d'algues vertes (sans titre)
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/07/1996. Information du Maire au Conseil municipal sur les volumes importants d'algues vertes ramassés en début de... -
Propreté et hygiène de la ville
Délibération du 04/07/1948 du Conseil municipal de Concarneau. Demande d'un conseiller tendant à la mise en place d'une réglementation du transport des détritus de poissons à... -
Taxe de séjour
Délibération du 15/09/1947 du Conseil municipal de Concarneau approuvant la proposition du Préfet d'augmenter la taxe de séjour, au vu de l'importance des dépenses programmées... -
Questions diverses - Propreté des rues et des plages boulevard Bougainville f...
Délibération du 15/09/1947 du Conseil municipal de Concarneau. Intervention d'un conseiller soulignant la malpropreté des rues et des plages, notamment à proximité de l'usine... -
Questions diverses - dépôt d'ordures sur la plage face à la rue Hascoët
Délibération du 15/09/1947 du Conseil municipal de Concarneau. Intervention d'un conseiller demandant que cessent les dépôts d'ordures sur la plage (rue Lucien Hascoët) -
Questions diverses - hygiène publique
Délibération du 04/06/1947 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à l'intervention d'un conseiller alertant sur la persistance des pratiques de dépôt des déchets ménagers et... -
Questions diverses - compétence d'entretien des plages et des ouvrages littoraux
Délibération du 04/06/1947 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à plusieurs interpellations de la population, rappel du Maire sur les compétences respectives de l'Etat et... -
Avenant à la convention entre Tréduder et Lannion Trégor Agglomération pour l...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 07/03/2011 autorisant le Maire à prolonger la convention signée avec Lannion Trégor Agglomération en 2010 et à la modifier, dans... -
Recours juridique auprès de l'Etat pour le financement du ramassage et de l'é...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 07/03/2011 autorisant le Maire à engager une procédure de référé-provision auprès du Tribunal administratif de Rennes pour... -
Travaux d'aménagement pour la lutte contre les algues vertes (3 délibérations)
Délibérations du Conseil municipal de Tréduder du 25/10/2010 (3 délibérations consécutives) sollicitant différnts concours financiers pour la mise en œuvre de travaux... -
Recours devant le tribunal administratif - algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 28/06/2010 autorisant le Maire à ester en justice et mandatant un avocat, dans le cadre du recours contre l'Etat en carence... -
Ramassage et transport des algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 08/03/2010 autorisant le Maire à signer une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec Lannion Trégor Agglomération...
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