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Protection du littoral à Kervel - demande de subvention à l'établissement pub...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/10/1983. Devant l'impossibilité de toucher des subventions régionales pour la protection des dunes de Kervel, la... -
Diverses demandes de concours pour réaliser des travaux sur les plages
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/10/1983. Décision de confier l'exécution des travaux de fixation des dunes de Sainte-Anne-la-Palud à la direction... -
Informations diverses sur le littoral -Sainte-Anne-la-Palud, Tréguer Vihan, e...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/10/1983. Discussion sur les modalités et priorités de poursuite des travaux de protection du massif dunaire à... -
Plage de Kervel
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/08/1983. Information du Conseil municipal sur l'évaluation très positive par les usagers de la mise en place d'un... -
Protection contre la mer
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/08/1983. Décision de poursuivre les travaux de protection du massif dunaire de Sainte-Anne-la-Palud à l'ilot Salgren,... -
Eaux de baignade
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/08/1983. Information et débat en Conseil sur la qualité de l'eau sur la commune, en particulier des eaux de baignades,... -
Fixation des dunes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/08/1983. Poursuite des travaux de consolidation des dunes de Sainte-Anne-la-Palud par la plantation d'oyats et la... -
Protection du littoral contre la mer à Ty Anquer
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 06/09/1982. Décision de confier la maîtrise d'oeuvre des travaux de protection contre la mer à Ty Anquer aux services de... -
Protection des dunes de Sainte-Anne-la-Palud
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 06/09/1982. Choix technique de construction d'un perré pour la protection d'une partie du cordon dunaire de... -
Protection contre la mer à Ty Anquer
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/07/1982. Décision de solliciter des aides financières en vue du projet commun avec la commune de Ploéven de... -
Travaux de défense contre la mer
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 12/11/1979. Décision de protection du cordon dunaire par la mise en place d'enrochements -
Délimitation de zones de préemption
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 23/04/1970. Délimitation d'une zone de préemption dans le secteur littoral de Sainte-Anne-la-Palud -
Demande d'inscription au plan quinquennal des itinéraires touristiques
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 04/04/1965. Décision de création d'une nouvelle voie communale et son inscription au plan quinquennal des itinéraires... -
Schéma d'aménagement du littoral breton
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 04/12/1974 formulant un avis réservé en ce qui concerne le projet de Schéma d'aménagement du littoral breton. Les réserves... -
Loi littoral
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/02/1991 rappelant les principales implications de la promulgation de la loi littoral sur la commune : détermination... -
Modification du Plan d'occupation des sols à Saint-Efflam et règlement d'urba...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/01/1988 adoptant la modification du plan d'occupation des sols (POS) pour les zones UA (urbanisées) et UD... -
Plan d'occupation des sols et fiscalité directe
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 28/06/1985 décidant la majoration de 200% de la valeur locative cadastrale des terrains situés en zone urbaine, pour... -
Plan d'occupation des sols
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 29/06/1984 faisant suite à une observation de la sous-préfecture à propos de la légalité de la délibération du... -
Plan d'occupation des sols
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/05/1984. Information du Maire sur les consultations en cours dans le cadre de la procédure d'élaboration du plan... -
Plan d'occupation des sols - convention avec un géologue
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 06/02/1987 autorisant le Maire à signer une convention avec le Conseil général pour la réalisation d'une étude de...
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