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Eaux de baignade
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/08/1983. Information et débat en Conseil sur la qualité de l'eau sur la commune, en particulier des eaux de baignades,... -
Rapport d'activité 2005 de la communauté de communes
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 18/09/2006. Présentation du rapport d'activité 2005 de la communauté de communes Concarneau Cornouaille, précisant les actions... -
Modification des statuts de la communauté de communes de Concarneau Cornouaille
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 20/12/2002 adoptant la modification des statuts de la communauté de communes de Concarneau Cornouaille et lui confiant, dans le... -
Aménagement foncier
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 22/05/2008 désignant les futurs membres de la commission communale d'aménagement foncier -
Plestin Environnement - Tribunal administratif
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 21/06/2001 faisant suite à un recours de l'association Plestin Environnement contre le permis de construire accordé au... -
Algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 11/09/1996. Question d'un conseiller sur les projets de travaux d'aménagement à l'embouchure du Yar, évoqués en bureau... -
Assainissement - rapport annuel
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 11/09/1996. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau et de... -
Remembrement
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 14/05/1983 décidant la création d'une commission extra-municipale pour étudier le dossier du remembrement et donnant... -
Construction d'une station d'épuration
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 29/01/1980 (extrait) décidant la construction d'une station d'épuration, conçue pour traiter les eaux usées de 8000... -
Adoption des statuts de la communauté de communes
Délibération du 10/06/1994 du Conseil municipal de Concarneau adoptant à l'unanimité les statuts de la Communauté de communes de Concarneau Cornouaille et désignant les délégués... -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 09/11/2001 approuvant la modification des statuts de la Communauté de communes du pays fouesnantais (CCPF), tout en... -
Création de la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 21/12/1993 approuvant les statuts de la future Communauté de communes du Pays Fouesnantais, lui transférant les... -
Demande d'autorisation d'aménager le marais de Kervigen
Délibération municipale de Plomodiern du 20/05/1999. Avis favorable dans le cadre de l'enquête publique consécutive à la demande du président de la Communauté de communes...
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