-
Convention avec la Société d'aménagement du Finistère (SAFI)
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 24/04/1975. Réalisation d'une étude sur la protection des dunes de Sainte-Anne-la-Palud -
Acquisition par le département des dunes de Sainte-Anne-la-Palud
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/01/1973. Demande d'acquisition par le Conseil général du Finistère d'une partie des dunes de Sainte-Anne-la-Palud, en... -
Protection des dunes de Sainte-Anne-la-Palud
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/05/1972. Interdiction par le Conseil municipal du camping dans les dunes de Sainte-Anne-la-Palud -
Délimitation de zones de préemption
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 23/04/1970. Délimitation d'une zone de préemption dans le secteur littoral de Sainte-Anne-la-Palud -
Dunes de Sainte-Anne-la-Palud
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 19/08/1965. Volonté du Conseil municipal d'acquérir une partie des dunes de Sainte-Anne-la-Palud pour préserver leur... -
Plestin Environnement
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 28/11/1991 faisant suite à une demande de l'association Plestin Environnement pour assurer l'effectivité de la... -
Périmètres sensibles - acquisition de terrains par le Conservatoire du littor...
Délibération du 02/04/1981 du Conseil municipal de Concarneau décidant l'organisation d'une consultation des propriétaires concernés préalablement à la formulation d'un avis sur... -
Plan d'occupation des sols - convention avec un géologue
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 06/02/1987 autorisant le Maire à signer une convention avec le Conseil général pour la réalisation d'une étude de... -
Plan d'occupation des sols - Association section régionale de conchyliculture
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 28/07/1986 décidant l'association de la Section régionale de Conchyliculture à l'élaboration du Plan d'occupation des... -
Protection de la nature en Bretagne
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/02/1971. Lecture par le Maire d'une note d'information de la Société pour l'étude et la protection de la nature en... -
Entretien avec un·e garde du littoral et deux animateur·rice·s nature à la ma...
Entretien avec un·e garde du littoral et deux animateur·rice·s nature à la maison de l'estuaire de Plourivo le 14 mars 2018. (0'-20') détail du territoire et de l’action du... -
Entretien avec un·e ethnologue et un·e agriculteur·rice
Entretien avec un·e ethnologue et un·e agriculteur·rice le 5 mars 2018 à Lanmodez. (0'– 25') parcours professionnel de l'ethnologue, (25'-31') différences dans l'identité... -
Entretien avec un.e membre de la section coco de Paimpol, légumier.ère à Pléh...
Entretien avec un.e membre de la section coco de Paimpol, légumier.ère à Pléhédel, le 18 octobre 2017, à Pléhédel. Entretien retranscrit. Les effets de la nouvelle politique de... -
Proposition du conseil municipal pour le plan d'occupation des sols
Délibération municipale de Ploubazlanec du 08/10/1976. Proposition du groupe de travail ayant travaillé sur le plan d'occupation des sols au conseil municipal pour le plan... -
Installation classée pour la protection de l'environnement - Extension d'un é...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du ??/10/1992. Dans le cadre d'une enquête publique relative aux installations classées pour la protection de l'environnement... -
Installations classées pour la protection de l'environnement - Création d'un ...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du ??/10/1991. Dans le cadre d'une enquête publique relative aux installations classées pour la protection de l'environnement... -
Installation classée pour la protection de l'environnement - Création d'un él...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du ??/10/1980. Avis favorable à la création d'un élevage de volailles par M.C. Quelen au Veuzit en Tréduder -
Classement du site du Menez Hom
Délibération municipale de Plomodiern du 07/08/2000. Avis défavorable à l'unanimité au périmètre retenu pour le classement du site du Menez Hom, mais favorable au classement du... -
Révision partielle du POS- commission départementale des sites
Délibération municipale de Plomodiern du 27/01/1992. Suite à l'examen par la Commission départementale des sites du projet de révision du plan d'occupation des sols en... -
Révision partielle du POS – commission départementale des sites
Délibération municipale de Plomodiern du 26/08/1991. Solicitation au préfet pour une extension de l'urbanisation dans les espaces proches du rivage dans le cadre de la procédure...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).