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Schéma d'aménagement et de gestion des eaux de la baie de Douarnenez
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 14/12/2009. Information du Conseil municipal sur la signature, consécutive à plusieurs années de coopération entre les... -
Modification des statuts de la Communauté de communes de Châteaulin et du Porzay
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 06/07/2009. Approbation de l'élargissement des compétences de la communauté de communes, dont l'élaboration, la mise en... -
Affaires diverses, dont algues vertes et usage des plages
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 02/06/2009. Avis défavorable à l'utilisation de la plate-forme de cocompostage de la Croix Neuve par la Communauté de... -
Affaires intercommunales, dont contrat territorial, assainissement non collec...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 19/12/2008. Information du Conseil municipal sur la signature d'un contrat territorial entre la communauté de communes du... -
Programme de bassin versant du Porzay - désignation des membres
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 22/09/2008. Désignation de 2 représentants de la commune en vue du bilan du contrat quinquennal de bassin versant... -
Modification des statuts de la Communauté de communes de Châteaulin et du Porzay
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 11/07/2005. Intégration de la mise en place du service public d'assainissement non collectif (SPANC) aux actions... -
Définition de l'intérêt communautaire
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/12/2003. Information du Conseil municipal sur les actions retenues comme d'intérêt communautaire par les élus... -
Affaires diverses - algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 30/07/2001. Information du Conseil sur les volumes d'algues vertes ramassés et sur l'accord passé avec les communes de... -
Informations diverses relatives à la Communauté de communes, dont algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 16/11/1998. Informations diverses du Maire au Conseil municipal sur les questions abordées à la COmmunauté de communes,... -
Divers dont algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 23/06/1997. Information du Conseil municipal sur les questions abordées à la Communauté de communes, dont l'ouverture de... -
Divers-inquiétude du Maire sur les proliférations d'algues vertes (sans titre)
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/07/1996. Information du Maire au Conseil municipal sur les volumes importants d'algues vertes ramassés en début de... -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération municipale de Plomodiern du 09/07/2009. Adoption de la modification des statuts de la communauté de communes de Châteaulin et du Porzay, dont l'élaboration et la... -
Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de l'Aulne
Délibération municipale de Plomodiern du 26/05/2000. Accord sur le périmètre du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de l'Aulne -
Aménagement de la décharge – achat de broyat de déchets verts
Délibération municipale de Plomodiern du 09/07/1999. Accord du Conseil pour faire livrer du broyat de Crozon en vue d'alimenter le co-compostage déchets verts-algues vertes sur... -
Information sur les algues vertes
Délibération municipale de Plomodiern du 12/06/1997. Appel à la réalisation d'une étude globale sur le problème des algues vertes en réponse aux initiatives prises à l'échelle... -
Création d'un comité de bassin versant du Kerharo
Délibération municipale de Plomodiern du 19/03/1997. Création d'un comité de bassin versant du fleuve côtier Kerharo et désignation des membres du comité représentant la commune...
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