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Révision du Plan d'occupation des sols
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/04/1992. Etant concernée par la loi Littoral de 1986, la commune doit motiver sa demande d'extension de l'urbanisation... -
Urbanisme - étude de Melle Poinas sur l'aménagement du secteur littoral Kerve...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/06/1991. Information et échange en Conseil municipal sur l'aménagement du littoral et le renforcement de sa vocation... -
Eaux de baignade
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/08/1983. Information et débat en Conseil sur la qualité de l'eau sur la commune, en particulier des eaux de baignades,... -
Aménagement d'aires de stationnement à la plage de Kervel
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/07/1982. Acquisition de terrains agricoles privés en vue de la réalisation d'aires de stationnement en bordure de la... -
Création d'une Zone d'Aménagement Différé
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 23/04/1970.Création d'une zone d'aménagement différé dans le secteur littoral de Ty Anquer garantissant à la commune un... -
Enquête publique à propos du plan d'urbanisme directeur de la commune
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 23/04/1970. Adaptation du projet d'urbanisme directeur du secteur littoral de Ty Anquer afin de prendre en compte, dans... -
Plan d'urbanisme directeur
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 28/03/1970. Rejet à l'unanimité du plan d'urbanisme directeur de la commune en raison des nombreuses observations formulées par... -
Construction de chemins ruraux
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 28/03/1970. Demande de concours à la direction départementale de l'agriculture pour la construction de chemins ruraux au titre de... -
Remembrement
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 14/05/1983 décidant la création d'une commission extra-municipale pour étudier le dossier du remembrement et donnant... -
Construction d'une station d'épuration
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 29/01/1980 (extrait) décidant la construction d'une station d'épuration, conçue pour traiter les eaux usées de 8000... -
Plan d'occupation des sols rural - ilôts de constructibilité
Délibération du 26/06/1979 du Conseil municipal de Concarneau confirmant son opposition, déjà précédemment exprimée, concernant les restrictions apportées par les services... -
Plan d'occupation des sols en zone rurale
Délibération du 20/12/1976 du Conseil municipal de Concarneau. Après l'adoption du Plan do'ccupation des sols (POS) de la zone urbaine, adoption du projet de POS rural après un... -
Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme
Délibération du ??/??/1974 du Conseil municipal de Concarneau adoptant le Schéma directeur d'aménagmeent et d'urbanisme, sans formuler d'observation -
Extension d'installations portuaires
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/08/1990 adoptant le projet d'extension des installations portuaires : création de 170 emplacements sur pontons,... -
Plan d'occupation des sols - convention avec un géologue
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 06/02/1987 autorisant le Maire à signer une convention avec le Conseil général pour la réalisation d'une étude de... -
Instance en Conseil d'Etat
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 30/06/1980. Information du Maire sur le recours en cassation auprès du Conseil d'Etat formé par le Comité de défense... -
Questions diverses - surveillance des plages et courrier de soutien Port-la-F...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 25/09/1979. Information du Maire sur les résultats satisfaisants des analyses d'eaux de baignade pour l'été 1973, à... -
Instances diverses en cours
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/12/1977. Information du Maire et réaction du Conseil sur deux recours en instance, formés d'une part par le Comité... -
Questions diverses - recours du Comité de défense des sites
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/12/1977. Information du Maire sur un avis prochain à donner à la demande du Préfet, dans le cadre d'un recours du... -
Schéma d'aménagement du littoral breton
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/12/1974. Suite à la présentation au public du Schéma d'aménagmeent du littoral breton, avis favorable du Conseil à...
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