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Lutte contre les algues vertes en baie de la Forêt
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/10/2004 autorisant le Maire à signer la Charte des communes du bassin versant du Lesnevard, par laquelle 6 communes... -
Algues vertes - diagnostic du bassin versant du Lesnevard-Saint-Jean
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/02/2001. Information du Maire sur le projet de candidature conjointe des communautés de communes de Concarneau et... -
Questions diverses - surveillance des plages et courrier de soutien Port-la-F...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 25/09/1979. Information du Maire sur les résultats satisfaisants des analyses d'eaux de baignade pour l'été 1973, à... -
Les résidences de l'Anse de Launay
Les résidences de l'Anse de Launay (près de Sorbonne plage, au début du XXème siècle). Cette photo est à mettre en regard avec une photographie de la même baie, prise au début... -
Craintes d'une pollution par de l'eau de ruisseau et effets sur l'environnement
Délibération municipale de Ploubazlanec du 29/06/1975. Pollution perçue par une riveraine comme étant due à un collecteur d'eau. Celle-ci attire l'attention sur le fait que cela... -
Avenant à la convention entre Tréduder et Lannion Trégor Agglomération pour l...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 07/03/2011 autorisant le Maire à prolonger la convention signée avec Lannion Trégor Agglomération en 2010 et à la modifier, dans... -
Recours juridique auprès de l'Etat pour le financement du ramassage et de l'é...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 07/03/2011 autorisant le Maire à engager une procédure de référé-provision auprès du Tribunal administratif de Rennes pour... -
Travaux d'aménagement pour la lutte contre les algues vertes (3 délibérations)
Délibérations du Conseil municipal de Tréduder du 25/10/2010 (3 délibérations consécutives) sollicitant différnts concours financiers pour la mise en œuvre de travaux... -
Recours devant le tribunal administratif - algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 28/06/2010 autorisant le Maire à ester en justice et mandatant un avocat, dans le cadre du recours contre l'Etat en carence... -
Ramassage et transport des algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 08/03/2010 autorisant le Maire à signer une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec Lannion Trégor Agglomération... -
Extractions d'amendements marins
Délibération municipale de Plomodiern du 14/11/2003. Souhait du Conseil municipal de maintenir les possibilités d'extraction d'amendements marins par les habitants pour... -
Aménagement de la décharge – achat de broyat de déchets verts
Délibération municipale de Plomodiern du 09/07/1999. Accord du Conseil pour faire livrer du broyat de Crozon en vue d'alimenter le co-compostage déchets verts-algues vertes sur... -
Demande d'autorisation d'aménager le marais de Kervigen
Délibération municipale de Plomodiern du 20/05/1999. Avis favorable dans le cadre de l'enquête publique consécutive à la demande du président de la Communauté de communes... -
Extraction de sable d'amendement
Délibération municipale de Plomodiern du 25/06/1979. Demande de changement de la règlementation suite à des incidents ayant opposé les agriculteurs et l'administration lors de... -
Demande d'extraction de sable en baie de Douarnenez
Délibération municipale de Plomodiern du 26/03/1977. En réaction aux restrictions aux prélèvements effectués par les agriculteurs de la commune, avis défavorable à la demande... -
Projet d'implantation de bouchots à moules à la Lieue de Grève
Délibération municipale de Plomodiern du 03/06/1971. Avis très défavorable à l'unanimité concernant l'implantation de bouchots à moules sur la Lieue de Grève -
Bouchots à moules sur le littoral de la commune
Délibération municipale de Plomodiern du 13/11/1963. Avis très défavorable du Conseil municipal sur un projet d'installation de bouchots à moules sur le littoral, assorti d'un... -
Projet d'assèchement du marais de Kervigen
Délibération municipale de Plomodiern du 19/11/1960. Projet d'assèchement des marais : le Génie rural pense qu'il faut interdire désormais l'extraction de galets et sables du... -
Amendements marins
Délibération municipale de Plomodiern du 06/01/1952. Demande pressante de restauration de la liberté d'extraction du sable pour les cultivateurs locaux -
Voeu relatif à l'extraction d'amendements marins
Délibération municipale de Plomodiern du 14/01/1951. Demande de simplification administrative des formalités qui pèsent sur les cultivateurs prélevant le sable coquiller en vue...
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