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Extraction de sable en baie de Saint-Efflam
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/03/1979 chargeant le Maire d'intervenir auprès de l'administration des Affaires maritimes pour faire cesser les... -
Règlement des travaux - marée verte
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 02/10/1971. Information du Maire sur les dépenses engagées pour le ramassage des algues vertes échouées et sur les... -
Marée verte
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 03/07/1971. Information du Maire sur la situation de la plage et de la mer, touchées par l'échouage d'importants... -
Adoption du Plan d'occupation des sols en zone rurale
Délibération du 17/12/1982 du Conseil municipal de Concarneau adoptant le plan d'occupation des sols (POS) en zone rurale suite à enquête publique, sous réserve de l'intégration... -
Adoption du Plan d'occupation des sols en zone rurale
Délibération du 02/07/01982 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable (23 pour, 4 contre) au projet de Plan d'occupation des sols en zone rurale révisé, sous réserve de... -
Soutien de l'attitude des agriculteurs - examen du Plan d'occupation des sols...
Délibération du 29/04/1979 du Conseil municipal de Concarneeau affirmant le souhait du Conseil (à l'unanimité moins une voix d'un conseiller UDB) de voir le Plan d'occupation... -
Plan d'occupation des sols
Délibération du 12/12/1975 du Conseil municipal de Concarneau. Débat autour du projet de Plan d'occupation des sols préparé par les services du Préfet, suivi d'une demande faite... -
Entretien avec un.e technicien.ne agronome de la Chambre d'agriculture à Pleu...
Entretien avec un.e technicien.ne agronome de la Chambre d'agriculture à Pleumeur Gautier, le 17 mars 2017, à Pleumeur-Gautier avec Virginie Parnaudeau. L'essentiel de... -
Révision partielle du POS- commission départementale des sites
Délibération municipale de Plomodiern du 27/01/1992. Suite à l'examen par la Commission départementale des sites du projet de révision du plan d'occupation des sols en... -
Révision partielle du POS – commission départementale des sites
Délibération municipale de Plomodiern du 26/08/1991. Solicitation au préfet pour une extension de l'urbanisation dans les espaces proches du rivage dans le cadre de la procédure... -
Schéma d'aménagement du littoral breton
Délibération municipale de Plomodiern du 04/10/1974. Avis détaillé du Conseil sur le projet de Schéma d'aménagement du littoral breton, mettant en avant la vocation rurale et...
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