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Divers, dont bilan de la saison touristique
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/09/2005. Information du Conseil municipal sur le bilan de la saison touristique, notamment sur les volumes d'algues... -
Algues vertes - reconduction du marché à bons de commande
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/09/2005. Approbation de la reconduction du marché à bons de commandes pour le ramassage des algues vertes -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 02/09/2002. Avis favorable à la régularisation/restructuration d'un élevage de porcs, ainsi qu'à la demande de dérogation... -
Divers dont algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 23/06/1997. Information du Conseil municipal sur les questions abordées à la Communauté de communes, dont l'ouverture de... -
Cale de débarquement d'amendements marins à Trégarvan
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 05/10/1981. Devant l'évolution des pratiques agricoles (abandon de l'extraction locale de sable pour un approvisionnement... -
Schéma d'aménagement du littoral breton
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/10/1974. Sollicité pour avis sur le schéma d'aménagement du littoral breton, le Conseil municipal exprime son souhait... -
Extraction de sable
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 29/08/1968. Opposition du Conseil municipal aux extractions de sable sur le site de Sainte-Anne-la-Palud en vue de son... -
Extraction d'amendements marins
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 20/01/1952. Demande du Conseil de pouvoir élargir les possibilités de prélèvement de sable par les cultivateurs de la... -
Extraction de sable à Saint-Efflam
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/09/2008. Suite au constat de la persistance des pratiques d'extraction de sable sur la dune de Saint-Efflam,... -
Extraction de sable sur le littoral de Plestin
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 29/01/1980 rappelant les abus constatés en matière d'extraction de sable sur la plage de Saint-Efflam et demandant que... -
Extraction de sable en baie de Saint-Efflam
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 04/12/1979 chargeant à nouveau le Maire d'intervenir auprès de l'administration des Affaires maritimes pour faire... -
Extraction de sable en baie de Saint-Efflam
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/03/1979 chargeant le Maire d'intervenir auprès de l'administration des Affaires maritimes pour faire cesser les... -
Extraction de sable - utilisation d'engins mécaniques
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/12/1961 faisant suite à un rappel de l'administration de l'inscription maritime sur l'interdiction d'utiliser des... -
Coupe de goémon
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 31/12/1957 fixant la date d'ouverture de la coupe du goémon au 5 février, jusqu'au 14 mars -
Projet de Charte de développement du Pays de Cornouaille
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 14/09/2000 adoptant la Charte de développement du Pays de Cornouaille et ses orientations (soutien à la pêche, à... -
Enquête publique - pisciculture du Moulin du Prieuré sur le Saint-Laurent
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 12/04/1990. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Entretien avec un·e garde du littoral et deux animateur·rice·s nature à la ma...
Entretien avec un·e garde du littoral et deux animateur·rice·s nature à la maison de l'estuaire de Plourivo le 14 mars 2018. (0'-20') détail du territoire et de l’action du... -
Entretien avec un·e ethnologue et un·e agriculteur·rice
Entretien avec un·e ethnologue et un·e agriculteur·rice le 5 mars 2018 à Lanmodez. (0'– 25') parcours professionnel de l'ethnologue, (25'-31') différences dans l'identité... -
Avenant à la convention entre Tréduder et Lannion Trégor Agglomération pour l...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 07/03/2011 autorisant le Maire à prolonger la convention signée avec Lannion Trégor Agglomération en 2010 et à la modifier, dans... -
Recours juridique auprès de l'Etat pour le financement du ramassage et de l'é...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 07/03/2011 autorisant le Maire à engager une procédure de référé-provision auprès du Tribunal administratif de Rennes pour...
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